Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 06/08/2026
- Échéance : 07/09/2026
- Fenêtre de réponse : 32 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Révision du SAGE du Marais Breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85)
Beauvoir-sur-Mer (85)
Lieu d'exécution : Beauvoir-sur-Mer (85230), Loire-Atlantique, France
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
07/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85)
- Lieu
- Beauvoir-sur-Mer (85)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 07/08/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Beauvoir-sur-Mer, Loire-Atlantique et Vendée
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 71313000, 79311100, 90712000 et 90700000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : SDAEP/PGSSE/DTAE – Schéma Directeur et diagnostics
- Codes CPV : 71313000, 79311100, 90712000 et 90700000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/08/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie2
- Travaux / BTP2
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Beauvoir-sur-Mer1
- Loire-Atlantique1
- Vendée1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 5ec69f84-7d88-4ceb-9679-7dee9b0f56fc
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85)
- Lieu
- Beauvoir-sur-Mer (85)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00549946-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85)
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
- Description officielle
- Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 43 du CCAG des marchés publics de Prestations Intellectuelles. En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Tribunal administratif de Nantes Tél. : 02.55.10.10.02 Fax : Email : greffe.ta-nantes@juradm.fr Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.
- Lieu d’exécution
- BEAUVOIR-SUR-MER
Acheteur
- Nom
- Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20008877100023
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71313000, 79311000, 79111000, 90712000, 79311100, 90700000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90712000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 77548bba-bd3f-4d52-95f7-358b6f47bc8b
- Modalités de réponse
- marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf · Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 43 du CCAG des marchés publics de Prestations Intellectuelles. En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Tribunal administratif de Nantes Tél. : 02.55.10.10.02 Fax : Email : greffe.ta-nantes@juradm.fr Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr. · CPV 71313000, 79311100, 90700000, 90712000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marches-securises.fr
Résumé de la consultation
Étude pluri-missions SDAEP/PGSSE/DTAE couvrant 23 communes du SIEAVS, visant à améliorer la connaissance patrimoniale et hydraulique, sécuriser la ressource et la qualité de l’eau, et à proposer un programme pluriannuel d’actions.
Lots (1)
LOT-0001
SDAEP/PGSSE/DTAE – Schéma Directeur et diagnostics
Réalisation des prestations du SDAEP (Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable), du PGSSE (Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux) et du DTAE (Diagnostic Territorial de l’Accès à l’Eau) pour le territoire du SIEAVS, incluant mutualisation des données, modélisation hydraulique et plan pluriannuel d’actions.
CPV 71313000CPV 79311100CPV 90712000CPV 90700000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
71313000793111009071200090700000
Attendus Clés
L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 06/08/2026
- Date limite
- 07/09/2026
- Temps restant
- 32 jours
- Fenêtre de réponse
- 32 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85)
Département 85 Travaux / BTP
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
07/09/2026
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Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 3 413 633 €
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07/08/2026
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France 71521000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 215 000 €
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07/08/2026
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France 16600000
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Budget non spécifié
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07/08/2026
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France 45453000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
07/08/2026
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