Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestations de tri sur la chaîne de tri du centre de tri du SYBERT – Besançon (déchets ménagers recyclables)

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Besançon (25)
Lieu d'exécution : 4b Rue Albert Einstein, Besançon, 25000, France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 4 786 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

26/08/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu
Besançon (25)
Budget
<= 4 786 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 08/07/2026
  • Échéance : 26/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Doubs et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90500000-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestations de tri sur la chaîne de tri du centre de tri du SYBERT
  • Codes CPV : 90500000-2

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete16
  • Maintenance7
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Doubs3
  • Besançon2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b833c0e8-11d8-46ff-9e2c-cc65ca510bc3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu
Besançon (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00472768-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de tri sur la chaîne de tri du centre de tri du SYBERT
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution
Besançon

Acheteur

Nom
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Site acheteur
www.sybert.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
5F09F64B-04DD-0076-EE0D65C0B2FBD54B

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
b3a5b760-0f30-48b4-a0a6-2f14dae04bf0
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0000
Prestations de tri sur la chaîne de tri du centre de tri du SYBERT · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90500000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Fourniture des prestations de tri des déchets ménagers recyclables au centre de tri du SYBERT à Besançon, incluant le tri et le conditionnement des flux, le nettoyage du site, et les prestations associées (dont insertion sociale et aspects environnementaux), rémunérées par forfait et prix unitaires, avec visites sur site obligatoires et cadre social/environnemental.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 4 786 000 €PlafondHT

Prestations de tri sur la chaîne de tri du centre de tri du SYBERT

Prestations relatives au tri des déchets ménagers recyclables au centre de tri du SYBERT, incluant les activités décrites dans le CCAP/CCTP associées, ainsi que les prestations annexes liées au tri et à la logistique du site.

CPV 90500000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90500000-2
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
08/07/2026
Date limite
26/08/2026
Temps restant
36 jours
Fenêtre de réponse
49 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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