Location de véhicules 36 mois
- Remise des offres
- Dans 17 jours
- Durée
- 36 mois
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Location de véhicules
L'acheteur
SPL CAUX SEINE DEVELOPPEMENT
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 29/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance2
- Numerique / IT2
Territoires cités
- Seine-Maritime2
- Port-Jérôme-sur-Seine1
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Consultation ouverte : 18 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 19 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
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Remise des offres
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Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-104705
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Location de véhicules 36 mois
- Description officielle
- La location d’un (1) véhicule utilitaire de type « Fourgonnette VU léger » sans vitre arrière de deux (2) places à motorisation essence 36 mois
- Acheteur
- SPL CAUX SEINE DEVELOPPEMENT
- Lieu d’exécution
- Département 14
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Véhicules (location)
- CPV principal
- 34100000
- CPV complémentaires
- 34100000, 34000000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 36 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 250 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 · La location d’un (1) véhicule utilitaire de type « Fourgonnette VU léger » sans vitre arrière de deux (2) places à motorisation essence 36 mois · CPV 34100000, 34000000 · Montant 75 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 14, 27, 76
Voies de recours
1 élément
- Recours
- CSd étant une société publique locale, personne morale de droit privé, le marché est un contrat de droit privé. Les litiges relatifs à son exécution relèvent des juridictions de l’ordre judiciaire. Toutefois, les cocontractants s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute saisine de la juridiction compétente. Instance chargée des procédures de recours : président du tribunal judiciaire de Lille, désigné en application des articles L.211-14 et D.211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (tableau VIII-II annexé à ce code) : 13 avenue du Peuple Belge, 59034 Lille Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de la même ordonnance, et pouvant être exercé après la signature du contrat dans les délais prévus à l’article 1441-3 du code de procédure civile.
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