Appel d'Offre PublicSource: TED

Transport et traitement des refus

SMTOM REGION VILLERUPT

Villers-la-Montagne (54)

Lieu d'exécution : Site MAXIVAL - Unité de valorisation énergétique et organique, Villers-la-Montagne, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur: SMTOM REGION VILLERUPT
Lieu: Villers-la-Montagne (54)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 23/10/2026
Publication: 27/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 88 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 27/07/2026
Échéance : 23/10/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 88 jours

Profil acheteur

SMTOM REGION VILLERUPT a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 27/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Villers-la-Montagne, Meuse et Moselle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90500000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot n°1 – Exploitation, entretien et maintenance de l'UVEOR MAXIVAL et Lot n°2 – Transport et traitement des refus
Codes CPV : 90500000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SMTOM REGION VILLERUPTAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMTOM REGION VILLERUPT a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete4
Regions / Departements2
Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

Villers-la-Montagne1
Meuse1
Moselle1

Marchés publics de SMTOM REGION VILLERUPT Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Villers-la-Montagne

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 0229040a-3591-4a25-90ec-bfe50200a618
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMTOM REGION VILLERUPT
Lieu: Villers-la-Montagne (54)
Publication: 27/07/2026
Date limite: 23/10/2026

Référence TED: 00520290-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMTOM REGION VILLERUPT
Date limite: 23/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport et traitement des refus
Description officielle: Le présent marché public de services a pour objet l'exploitation, la maintenance, y compris le gros entretien-renouvellement (GER), de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL du SMTOM située à Villers-la-Montagne, ainsi que le transport et le traitement des refus. Le marché est décomposé en deux lots : Lot n°1 : Exploitation, entretien et maintenance de l'UVEOR MAXIVAL ; Lot n°2 : Transport et traitement des refus. Les prestations sont définies dans les pièces du dossier de consultation, notamment le cahier des clauses techniques particulières.
Lieu d’exécution: VILLERS-LA-MONTAGNE

Acheteur

Nom: SMTOM REGION VILLERUPT
Site acheteur: www.smtom.fr
Profil acheteur: www.smtom.fr
Identifiant acheteur: 25540133300034

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90513000, 90512000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90512000

Calendrier et montant

Publication: 27/07/2026
Date limite: 23/10/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH

Références

Identifiant consultation: 963917cd-31f4-40bd-9684-ac0b3f1bd5c9
Modalités de réponse: www.xmarches.fr, www.smtom.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · En cas de litige dans l’exécution du Marché, non résolu à l’amiable par les parties, le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, pourra être consulté conformément à l’article R.2197-4 du code de la commande publique avant tout recours juridique. La partie qui s’apprête à saisir le CCIRA devra préalablement en informer l’autre par lettre recommandée avec accusé réception, énonçant les motifs de sa demande. En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Nancy est compétent en la matière. · CPV 90500000, 90513000, 90512000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.smtom.fr

Résumé de la consultation

Marché public de services en deux lots portant sur le transport et le traitement des refus issus de l’unité MAXIVAL, incluant la gestion des refus valorisables, le transport et le traitement des encombrants et des ordures résiduelles, et l’exploitation/maintenance de l’UVEOR MAXIVAL sur site à Villers-la-Montagne; décomposition en Lot 1 Exploitation/Entretien/GER de l’UVEOR MAXIVAL, Lot 2 Transport et traitement des refus.

Lots (2)

LOT-0001

Lot n°1 – Exploitation, entretien et maintenance de l'UVEOR MAXIVAL

Exploitation, entretien et maintenance de l’unité MAXIVAL, conduite des installations, maintenance préventive et corrective, gros entretien-renouvellement (GER); tranche optionnelle relative à la gestion et valorisation des composts sous plan d’épandage.

CPV 90500000

LOT-0002

Lot n°2 – Transport et traitement des refus

Transport et traitement des refus issus de l’UVEOR MAXIVAL.

CPV 90500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90500000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le présent lot a pour objet le transport et le traitement des refus issus de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL

Les prestations comprennent notamment la gestion des refus valorisables énergétiquement, des refus lourds, le transport et le traitement des encombrants ainsi que la gestion des ordures ménagères résiduelles durant les arrêts techniques de l'installation, conformément aux pièces du marché

Critères d'attribution: L'offre économiquement la plus avantageuse est appréciée selon les critères suivants : Prix des prestations : 60 % ; Pertinence et qualité des exutoires proposés et des moyens d'évacuation mis en œuv

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