Assurances des établissements du GHT 44 – 20 lots (Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 20 lots
Le besoin
Consultation d’assurance couvrant les garanties de responsabilité et risques afférents pour le Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), répartie en 20 lots couvrant notamment la responsabilité hospitalière, la protection juridique, l’environnement et les risques statutaires, avec mécanismes de reconduction et gestion dématérialisée des sinistres.
Lots (20)
Responsabilité Hospitalière – CHU Nantes
Assurance responsabilité hospitalière pour CHU Nantes et besoins du GHT44.
Risque Statutaire – RS Nantes
Risque statutaires (agents/membres) et garanties associées.
Risque Statutaire – RS Saint-Nazaire
Risque statutaires pour les établissements du secteur Saint-Nazaire.
Risque Statutaire – RS Châteaubriant-Nozay-Pouancé
Risque statutaires pour CH Châteaubriant-Nozay-Pouancé et sites associés.
Risque Statutaire – RS Erdre et Loire
Risque statutaires pour CH Erdre et Loire et objets liés.
Risque Statutaire – RS Corcoué sur Logne
Risque statutaires – Corcoué sur Logne et sites associés.
Risque Statutaire – Lot RS Savenay
Risque statutaires – Savenay et sites associés.
Risque Statutaire – Lot RS Maubreuil
Risque statutaires – Maubreuil et sites associés.
Risque Statutaire – Lot RS Sèvre et Loire
Risque statutaires – Sèvre et Loire (Vertou, Le Loroux Bottereau) et partenaires.
Risque Statutaire – Pays de Retz (Pornic)
Risque statutaires – Pornic et environs.
Risque Statutaire – Lot RS Pierre Delaroche (Clisson)
Risque statutaires – Clisson et sites associés.
Responsabilité Hospitalière – CH Saint-Nazaire
Assurance responsabilité hospitalière pour CH Saint-Nazaire.
Risque Statutaire – Lot RS Daumézon/Bouguenais
Risque statutaires – Daumézon/Bouguenais et sites associés.
Responsabilité Hospitalière – Châteaubriant-Nozay-Pouancé
Couverture RC hospitalière pour les sites CH Châteaubriant-Nozay-Pouancé et périphériques.
Responsabilité Hospitalière – Erdre et Loire
RC hospitalière pour CH Erdre et Loire et sites associés.
Responsabilité Hospitalière – Savenay
RC hospitalière pour CH Savenay et établissements associés.
Protection Juridique – CH Daumézon-Bouguenais
Protection juridique pour CH Daumézon-Bouguenais et établissements associés.
Atteinte à l’environnement – Lot 7
Couverture liée à l’environnement et risques environnementaux des sites.
Individuelle Accident – Risques Professionnels
Individuelle accident, risques professionnels et protection associée.
Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) – Lot 9
Assurance RIPH et protocoles liés (Loi Jardé et annexes techniques).
L'acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 300 encore ouverts.
Territoires cités
- Lyon8
- Quimper6
- Angers5
- Caen5
- Douarnenez5
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Consultation clôturée depuis 46 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3036709
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- AOO-26049
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
1 élément
- Dce
- DCE AOO-26049.zip · 7,8 Mo
Modalités et références
2 éléments
- Annonce
- 3036709
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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