Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM

SICTIAM (06)

Alpes-Maritimes (06)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

13/07/2026

Informations clés

Acheteur: SICTIAM (06)
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 13/07/2026
Publication: 10/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 56 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 10/06/2026
Échéance : 13/07/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

SICTIAM (06) a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SICTIAM (06)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SICTIAM (06) a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP12
Etudes / Ingenierie9
Logiciels / SaaS6

Territoires cités

Alpes-Maritimes3

Marchés publics de SICTIAM (06)Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-56302
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SICTIAM (06)
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Publication: 10/06/2026
Date limite: 13/07/2026

Référence BOAMP: 26-56302
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 13/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM
Description officielle: L’accord-cadre est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-5, R.2162-7 à R.2162-8 et R.2162-10 L.2171-2 et R.2171-1 du Code de la commande publique. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
Acheteur: SICTIAM (06)
Lieu d’exécution: Département 6

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Contrôle technique, Bâtiment, Voirie et réseaux divers
CPV détecté: 71317200
CPV complémentaires: 71317200, 71317210, 71000000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 10/06/2026
Date limite: 13/07/2026
Heure limite: 10:00:00+02:00
Fin de diffusion: 13/08/2026
Montant/plafond détecté: 1 500 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM · La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative). · CPV 71317200, 71317210, 71000000 · Montant 1 500 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-56302
Contract folder ID: 0e418bdb-4a4a-4f41-8169-e5efc452f914
Modalités de réponse: www.sictiam.fr, www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 6

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet une mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux (télécommunication et énergies) du SICTIAM. Les prestations portent sur des opérations de 2ème et 3ème catégories à réaliser dans le cadre de chantiers relatifs au déploiement de fibre optique, VRD, bâtiments, sites de téléphone mobiles, extension, renforcement et sécurisation du réseau public d'électricité basse tension, déploiement de solutions d'énergies renouvelables, modernisation et maintenance du réseau d'éclairage public sur l'ensemble du Département des Alpes-Maritimes.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.