Relance de l’ACCORD-CADRE relatif à la mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux (Télécommunication et Energies) du SICTIAM et de ses adhérents
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 700 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.sictiam.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Mission de coordination SPS et sécurité/santé sur des opérations liées au déploiement de fibre, VRD, bâtiments et réseaux énergétiques, couvrant des prestations intellectuelles et de coordination SPS (phase conception, réalisation et parfait achèvement), exécutées par bons de commande dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire pour le SICTIAM et ses adhérents, avec un plafond global et des indications de budget par lot.
Lots (1)
Mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux du SICTIAM et adhérents
Mission de coordination SPS pour les travaux liés au déploiement fibre optique, énergie et infrastructures associées, couvrant les phases conception, réalisation et garantie de parfait achèvement, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire et émis par bons de commande.
L'acheteur
SICTIAM (06)
20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 23/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 388
- Montant attribué
- 289,2 M €
- 2024145,7 M € · 185 marchés
- 202550,5 M € · 118 marchés
- 2026en cours93,1 M € · 85 marchés
- Travaux · 229
- Services · 83
- Fournitures · 75
- Autre · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Etudes / Ingenierie9
- Logiciels / SaaS6
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 17 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.sictiam.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
- La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l'émission de bons de commande, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire
- Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
- Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconduc-tions comprises, est de 1 700 000 euros hors taxes.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f4c8002b-f733-4979-a401-86cd1b1425ae
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- RELANCE DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PRO-TECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS
- Description officielle
- L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-5, R.2162-7 à R.2162-8 et R.2162-10 L.2171-2 et R.2171-1 du Code de la commande publique. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
- Lieu d’exécution
- Sophia Antipolis
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SICTIAM (06)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 25060187900076
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71317200, 71317210, 71000000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 10 h 00
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 1 700 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 97538937-6a3f-4402-aabf-9e0ce561bd09
- Dépôt des offres
- www.sictiam.fr, www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- RELANCE DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PRO-TECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX (TÉLÉCOMMUNICATION ET ENERGIES) DU SICTIAM ET DE SES ADHÉRENTS · La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l'émission de bons de commande, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconduc-tions comprises, est de 1 700 000 euros hors taxes. · CPV 71317200, 71317210, 71000000 · Montant 1 700 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 713172007131721071000000
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