Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SICTIAM (3 LOTS)

SICTIAM (06)
Alpes-Maritimes (06)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/06/2026

Informations clés

Acheteur
SICTIAM (06)
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 82 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/04/2026
  • Échéance : 19/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 56 jours

Profil acheteur

SICTIAM (06) a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SICTIAM (06) a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Etudes / Ingenierie9
  • Logiciels / SaaS6

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes3

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-41786
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SICTIAM (06)
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-41786
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SICTIAM (3 LOTS)
Description officielle
SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SICTIAM (3 LOTS)
Acheteur
SICTIAM (06)
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Assurance

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-41786
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
6

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet des services d'assurances pour les besoins du SICTIAM (3 lots) : assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle, assurance protection juridique des agents et des élus, assurance res-ponsabilité civile mandataires sociaux. La description des prestations et leurs spécifications techniques, est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. La forme du contrat est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire annuel, selon les prix indiqués dans l'acte d'engagement (AE) du titulaire. Le montant estimatif du marché, sur 4 ans, est de : - Lot 1 : 40 000 EURHT - Lot 2 : 4 000 EUR HT - Lot 3 : 40 000 EUR HT Le présent marché prend effet à compter du 01/01/2027, pour une durée ferme de 4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030), avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1er janvier de chaque année.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/04/2026
Date limite
19/06/2026
Depuis la clôture
82 jours
Fenêtre de réponse
56 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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