Appel d'Offre PublicSource: TED

Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote - lot unique

SGAMI SUD-EST DAGF BACP

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Direction de l'Équipement et de la Logistique (DEL), 1 rue Montesquieu, 69190 Saint-Fons, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 150 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/09/2026

Informations clés

Acheteur: SGAMI SUD-EST DAGF BACP
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 150 000 €
Date limite: 23/09/2026
Publication: 26/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 58 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/07/2026
Échéance : 23/09/2026
Fenêtre de réponse : 59 jours

Profil acheteur

SGAMI SUD-EST DAGF BACP a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 26/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90524300

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote
Codes CPV : 90524300

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SGAMI SUD-EST DAGF BACP a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1

Marchés publics de SGAMI SUD-EST DAGF BACP Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8a64ae22-bb2c-41a0-84b1-ff32bd811220
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SGAMI SUD-EST DAGF BACP
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 26/07/2026
Date limite: 23/09/2026

Référence TED: 00518563-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SGAMI SUD-EST DAGF BACP
Date limite: 23/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote
Description officielle: Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote
Lieu d’exécution: Région Auvergne Rhône-Alpes

Acheteur

Nom: SGAMI SUD-EST DAGF BACP
Site acheteur: www.rhone.gouv.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13002033200016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90524300
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90524300

Calendrier et montant

Publication: 26/07/2026
Date limite: 23/09/2026
Heure limite: 16:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: d71f0dae-5218-4be5-b589-b8b72348ae6e
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote · CPV 90524300

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation unique de collecte, transport et traitement des contenants de protoxyde d'azote (cartouches sparklets et bouteilles) usagés/abandonnés, avec traçabilité BSDD, respect des exigences ADR et des obligations environnementales, sur le territoire de la région Auvergne-Rhone-Alpes, incluant la continuité d'activite et le conseil operationnel.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote

Prestation comprenant la collecte, le transport et le traitement des contenants de protoxyde d'azote (sparklets et bouteilles) sur le territoire concerné, avec traçabilité (BSDD), respect des réglementations environnementales et sécurité.

CPV 90524300

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90524300

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Attendus Clés

Collecte et traitement des cartouches et bouteilles de protoxyde d'azote

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 26/07/2026
Date limite: 23/09/2026
Temps restant: 58 jours
Fenêtre de réponse: 59 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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Appel d'Offre Public

URGENT

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France 90500000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

29/07/2026

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