Appel d'Offre PublicSource: TED

SENSIBILISATION ET ANIMATION SUR LE TRI DES DECHETS – accord-cadre Saint-Etienne Métropole

Saint-Etienne Métropole

Saint-Étienne (42)

Lieu d'exécution : Territoire de Saint-Etienne Métropole

Source officielle : TED

Budget IA

80 000 € - 400 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

20/09/2026

Informations clés

Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Saint-Étienne (42)
Budget: 80 000 € - 400 000 €
Date limite: 20/09/2026
Publication: 20/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 61 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/07/2026
Échéance : 20/09/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 62 jours

Profil acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Loire et Saint-Étienne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Saint-Etienne MétropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP25
Maintenance23
Environnement / Espaces verts / Proprete19

Territoires cités

Loire6
Saint-Étienne3

Marchés publics de Saint-Etienne Métropole Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire Marchés publics Saint-Étienne

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b67c8589-abb9-43f1-8eb1-1cfedcee252b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Saint-Étienne (42)
Publication: 20/07/2026
Date limite: 20/09/2026

Référence TED: 00502582-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Date limite: 20/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: SENSIBILISATION ET ANIMATION SUR LE TRI DES DECHETS
Description officielle: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lieu d’exécution: Saint-étienne

Acheteur

Nom: Saint-Etienne Métropole
Site acheteur: www.saint-etienne-metropole.fr
Profil acheteur: loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur: F82FAC05-927B-3096-4004CAFF357DEDAB

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90500000

Calendrier et montant

Publication: 20/07/2026
Date limite: 20/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: d756fadf-6741-463b-a313-038725416285
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: SENSIBILISATION ET ANIMATION SUR LE TRI DES DECHETS · Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 90500000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Mission globale de sensibilisation et d'animations sur le tri des déchets visant à toucher un maximum d'habitants (porte-à-porte, espaces publics et écoles) sur le territoire de Saint-Etienne Métropole, réalisée dans le cadre d’un accord-cadre avec bons de commande et paiement basé sur des prix unitaires, et une plage budgétaire de 80 000 EUR HT à 400 000 EUR HT sur la durée du marché.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'accord cadre comprend un montant minimum de 80 000 euro(s) HT et un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée du contrat

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le présent marché porte sur une mission globale de sensibilisation de proximité des ménages concernés par la collecte séparée de divers flux de déchets (emballage, verre, déchets alimentaires etc…) o à leur domicile en porte à porte, o sur l'espace public via diverses animations, o dans les écoles

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais