Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Marché de fourniture et d'acheminement de Gaz Naturel - Accord Cadre à marchés subséquents

SAC Au Fil des Deux Fleuves
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
SAC Au Fil des Deux Fleuves
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 7 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/06/2026
  • Échéance : 15/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

SAC Au Fil des Deux Fleuves a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Maintenance CVC
  • Territoires cités : Brignais et Saint-Étienne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 09123000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SAC Au Fil des Deux Fleuves a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie4
  • Maintenance3
  • Maintenance CVC3

Territoires cités

  • Brignais1
  • Saint-Étienne1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
235f2594-eb5d-4009-8e92-10001db4c69c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SAC Au Fil des Deux Fleuves
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00418851-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SAC Au Fil des Deux Fleuves
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Marché de fourniture et d'acheminement de Gaz Naturel - Accord Cadre à marchés subséquents
Description officielle
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Lieu d’exécution
diverses communes

Acheteur

Nom
SAC Au Fil des Deux Fleuves
Site acheteur
www.deuxfleuves.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
27B686DE-97DA-9224-00CE571B0B42FCDD

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
9123000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
09123000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
71d7dfe3-2105-412b-be63-fbf3619d8220
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Marché de fourniture et d'acheminement de Gaz Naturel - Accord Cadre à marchés subséquents · Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne · CPV 9123000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Marché décomposé en lot unique et sous forme d'accord-cadre multi-attributaires. Il a pour objet de définir les termes et conditions régissant les marchés subséquents de fourniture et d'acheminement du gaz naturel pour alimenter les points de livraison exploités par DEUX FLEUVES RHONE HABITAT

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 09123000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Marché décomposé en lot unique et sous forme d'accord-cadre multi-attributaires
Il a pour objet de définir les termes et conditions régissant les marchés subséquents de fourniture et d'acheminement du gaz naturel pour alimenter les points de livraison exploités par DEUX FLEUVES RHONE HABITAT
Critères d'attribution: Prix de l'offre au regard du Dqe prix fermes 12mois (année 2027) : Composantes : abonnement, prix de la molécule et Cee - appliquées aux quantités du Dqe en euro(s) Htt | Prix de l'offre au regard du

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/06/2026
Date limite
15/07/2026
Depuis la clôture
7 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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