Commercialisation des produits valorisables issus du tri des collectes sélectives sur l’ensemble du territoire du SITTOMAT - 4 lots (Plastiques; Fibreux; Papier Carton; Non-Fibreux Métalliques)
- Remise des offres
- Dans 29 jours
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fournir et mettre en œuvre les prestations de commercialisation des matières valorisables issues du tri des collectes sélectives sur tout le territoire du SITTOMAT, avec 4 lots couvrant plastiques, fibreux, papier-carton et métalliques non-fibreux, sans minimum et avec plafonds de tonnes par lot, démarrage prévu en 2027 et renouvellements éventuels, et obligations de traçabilité, développement durable et vérification des quantités et des prix.
Lots (4)
Plastiques
Commercialisation des matières plastiques triées (mix PEhd/PP et EMB PET) issus des collectes sélectives sur le territoire SITTOMAT.
Fibreux
Fibreux 1.11 (JRM 1.11) – commercialisation des matières fibreuses issues du tri.
Fibreux Papier Carton
Fibreux Papier Carton – prestations liées à la valorisation papier-carton (PCM, PCC, PCNC et autres) sur le territoire.
Non-Fibreux Métalliques
Non-Fibreux Métalliques – ferreux et non-ferreux (acier, aluminium et petits alus) issus du tri.
L'acheteur
S.I.T.T.O.M.A.T
32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete16
- Collectivites / Services publics9
- Maintenance8
Territoires cités
- Var4
- Toulon2
Répondre
Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Ferreux : aciers et petits aciers Q0623 Non-ferreux : alu Petits alus
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- bd13fb9c-c523-4d49-8608-75da56d49b1c
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Non-Fibreux Métalliques
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Toulon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- S.I.T.T.O.M.A.T
- Site acheteur
- www.sittomat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 3C77A807-D285-AB11-681BF8462C93F2C2
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000, 90514000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- ae153199-ff8d-484a-95a4-9e37c49340c8
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Plastiques · PCM Gros de magasin 1.02 PCC ELA 5.03 PCNC Emballages papier-carton non complexé 5.02 PCNC Emballages carton ondulé 1.05 · CPV 90513000, 90514000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90513000-690514000-3
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