Appel d'offres publicOuvert · J-33

Traitement par tri/valorisation des déchets du SMiDDEV – lots 1 à 5 (collecte, tri, valorisation et traitement)

SMiDDEV (83)
Lieu d'exécution : Drap (06340) – Dépôt Drap et Garigliano; Dépôt tramway L1 (COT), 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice; Dépôt tramway L2 (CMCG), 155 boulevard du Mercantour, 06200 Nice; Garigliano, 14 Pont Garigliano, 06000 Nice
Remise des offres
Dans 33 jours
Montant
<= 3 403 200 €
Plafond · HT
Durée
180 DAY
Lots
5 lots
Dépôt des offres
www.smiddev.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation de services multi-flux pour la collecte, le tri, la valorisation et le traitement des déchets issus des chantiers et balayages sur plusieurs sites SMiDDEV et régies associées, incluant location de contenants, collecte, transport et traitement conformes à la réglementation, avec suivi et exigences RGPD et insertion sociale.

Lots (5)

LOT-0001Budget: <= 1 056 000 €PlafondHT

Collecte, transport, stockage, tri et traitement des déchets assimilés aux Ordures Ménagères, déchets de balayage et biodéchets

Gestion des OM, biodéchets et déchets de balayage avec location de contenants et prestation de collecte/transport/trtmt sur sites définis, incluant communication tri et suivi ADR pour flux dangereux.

CPV 90500000CPV 90513000
LOT-0002Budget: <= 108 000 €PlafondHT

Stockage et traitement des Déchets verts

Stockage et traitement des déchets verts broyés ou non broyés, à réaliser dans un centre situé dans un rayon maximal de 25 km des sites COT/CMCG.

CPV 90500000CPV 90513000
LOT-0003Budget: <= 1 032 000 €PlafondHT

Collecte, transport, stockage, tri et traitement des matières valorisables

Collecte et traitement des matières valorisables (papier/carton/plastique/verre/bois/etc) selon le cadre du tri 9 flux et le BPU, avec contenants adaptés et communication tri.

CPV 90500000CPV 90513000
LOT-0004Budget: <= 91 200 €PlafondHT

Collecte, transport, stockage, tri et traitement des ferrailles et métaux

Gestion de la collecte et du traitement des ferrailles et métaux (COT/Drap/CMCG/Garigliano) avec conteneurs et collecte à la demande.

CPV 90500000CPV 90513000
LOT-0005Budget: <= 1 116 000 €PlafondHT

Collecte, transport, stockage, tri et traitement des déchets industriels dangereux

Gestion des déchets industriels dangereux sur Drap/COT/CMCG/Garigliano avec contenants dédiés et suivi ADR, multi flux et nécessitant des filières conformes.

CPV 90500000CPV 90513000

L'acheteur

SMiDDEV (83)

4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Lot concerné LOT-0003 · Collecte, transport, stockage, tri et traitement des matières valorisables

Cet acheteur a attribué en 2023 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2027.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
7
Montant attribué
25,6 M €
  • 20241,2 M € · 3 marchés
  • 202524,4 M € · 4 marchés
  • 2026en cours0 € · 0 marché
  • Services · 5
  • Fournitures · 2

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Travaux / BTP1

Territoires cités

  • Toulon1
  • Var1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.smiddev.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Réalisation de prestations de service relatives au traitement par tri/valorisation des gravats inertes (gravats propres), des gravats sales, du plâtre complexe et des déchets de balayures provenant des collectes en déchèteries du territoire de compétence du SMiDDEV.
  • Critères d'attribution: PRIX | PRIX

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
e8300f34-d20b-409d-90ae-6ef466bdd0bd
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Traitement par tri/valorisation des déchets de chantiers et des déchets de balayures du SMiDDEV.
Description officielle
Référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu’à la signature du marché (article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) A compter de la signature du marché :  Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l’avis d’attribution.  Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994 » qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées
Lieu d’exécution
Toulon cedex 9

Acheteur

4 éléments
Nom
SMiDDEV (83)
Site acheteur
v2.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
25830058100067

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000, 90513000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
180 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
4e4b2726-ab86-4de2-b773-0e239cd90441
Dépôt des offres
www.smiddev.fr, www.marches-securises.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Traitement par tri/valorisation des déchets de chantiers et des déchets de balayures du SMiDDEV. · Réalisation de prestations de service relatives au traitement par tri/valorisation des gravats inertes (gravats propres), des gravats sales, du plâtre complexe et des déchets de balayures provenant des collectes en déchèteries du territoire de compétence du SMiDDEV. · CPV 90500000, 90513000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

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Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
9050000090513000
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