Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

pose d'adhésifs de consignes de tri sur les couvercles des bacs individuels et collectifs de l'aire toulonnaise du SITTOMAT

S.I.T.T.O.M.A.T
Toulon (83)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/06/2026

Informations clés

Acheteur
S.I.T.T.O.M.A.T
Lieu
Toulon (83)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 50 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 12/04/2026
  • Échéance : 01/06/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

S.I.T.T.O.M.A.T a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 16/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Var et Toulon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

S.I.T.T.O.M.A.T a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete9
  • Maintenance8
  • Collectivites / Services publics7

Territoires cités

  • Var3
  • Toulon1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 01/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
cd343bfa-1308-468f-a056-d9da318a84e3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
S.I.T.T.O.M.A.T
Lieu
Toulon (83)
Publication
Date limite
Référence TED
00249084-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
S.I.T.T.O.M.A.T
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
pose d'adhésifs de consignes de tri sur les couvercles des bacs individuels et collectifs de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Toulon

Acheteur

Nom
S.I.T.T.O.M.A.T
Site acheteur
www.sittomat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
A07CACDB-CE82-DD31-C53A86919A3445FC

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000, 90700000, 30192800, 75200000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
75200000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
3f83b55d-bdda-450a-844b-5cf366b32a2d
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
installation de pièces détachées et pose d'adhésifs petits formats de consignes de tri sur les colonnes d'apport volontaire de l'aire toulonnaise du SITTOMAT · Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90500000, 90700000, 30192800, 75200000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

pose d'adhésifs de consignes de tri sur les couvercles des bacs individuels et collectifs de l'aire toulonnaise du SITTOMAT

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

pose d'adhésifs de consignes de tri sur les couvercles des bacs individuels et collectifs de l'aire toulonnaise du SITTOMAT

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
12/04/2026
Date limite
01/06/2026
Depuis la clôture
50 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget non spécifié

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