Appel d'Offre Public

Accord cadre d’externalisation du quittancement (mise en page, édition, envoi et dématérialisation) pour PARTENORD Le Groupe et PARTENIUM – 2027-2030

Partenord Le groupe
Lille (59)
Lieu d'exécution : Lille, France

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Budget estimé

<= 130 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/10/2026

Informations clés

Acheteur
Partenord Le groupe
Lieu
Lille (59)
Budget
<= 130 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 15/09/2026
  • Échéance : 14/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Partenord Le groupe a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 15/09/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Lille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 79823000-9

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Externalisation du quittancement et prestations associées (mise en page, édition, envoi postal et dématérialisation) pour PARTENORD Le Groupe et PARTENIUM
  • Codes CPV : 79823000-9

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Partenord Le groupe a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie4
  • Maitrise d oeuvre4
  • Travaux / BTP4

Territoires cités

  • Lille10

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
171d1fb1-d708-41a2-a0fd-aae5f85712c7
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Partenord Le groupe
Lieu
Lille (59)
Publication
Date limite
Référence TED
00638003-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Partenord Le groupe
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord cadre relatif à l'externalisation de la mise en page, de l'édition, de l'envoi et de la dématérialisation des avis d'échéance, des avis de régularisation et des relances assurances pour Partenord Le Groupe et Partenium - 2027-2030
Description officielle
L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 130 000 euros H.T . La durée de l'accord cadre est de douze mois à compter de sa notification et est reconductible trois fois une année. La première année comportera une phase préparatoire de 2 mois (paramétrage et test) et une phase de prestations récurrentes. En cas de décision de reconduction du marché, seules les prestations récurrentes seront concernées et, éventuellement, sera commandée la prestation forfaitaire relative aux assurances. L'accord-cadre comporte des prix forfaitaires (mise en place du marché) et des prix unitaires. Les prix sont fermes la première année. Ils sont ensuite révisables à la date d'anniversaire du marché, en cas de reconduction La notification est prévue pour janvier 2027. Le 1er quittancement aura lieu en avril 2027
Lieu d’exécution
Lille

Acheteur

Nom
Partenord Le groupe
Site acheteur
www.partenordhabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
46D49E7B-EDCE-C692-97E4F8AA64993D13

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79823000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79823000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
bd797863-5244-4c96-a932-af22cef325eb
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord cadre relatif à l'externalisation de la mise en page, de l'édition, de l'envoi et de la dématérialisation des avis d'échéance, des avis de régularisation et des relances assurances pour Partenord Le Groupe et Partenium - 2027-2030 · L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 130 000 euros H.T . La durée de l'accord cadre est de douze mois à compter de sa notification et est reconductible trois fois une année. La première année comportera une phase préparatoire de 2 mois (paramétrage et test) et une phase de prestations récurrentes. En cas de décision de reconduction du marché, seules les prestations récurrentes seront concernées et, éventuellement, sera commandée la prestation forfaitaire relative aux assurances. L'accord-cadre comporte des prix forfaitaires (mise en place du marché) et des prix unitaires. Les prix sont fermes la première année. Ils sont ensuite révisables à la date d'anniversaire du marché, en cas de reconduction La notification est prévue pour janvier 2027. Le 1er quittancement aura lieu en avril 2027 · CPV 79823000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Cadre d’achat visant à externaliser les prestations de quittancement (mise en forme des avis d’échéance et de régularisation), l’édition et l’envoi (postal et dématérialisé), ainsi que les relances d’assurances, avec reporting, suivi de production et pilotage du projet, pour PARTENORD Le Groupe et PARTENIUM sur 2027-2030. Le cadre prévoit un plafond annuel de 130 000 EUR HT et des prestations forfaitaires et unitaires réparties sur plusieurs prestations récurrentes.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 130 000 €PlafondHT

Externalisation du quittancement et prestations associées (mise en page, édition, envoi postal et dématérialisation) pour PARTENORD Le Groupe et PARTENIUM

Externalisation des prestations de quittancement comprenant mise en page des avis d’échéance et des régularisations, édition et envoi postal et dématérialisation, relances assurances, et prestations associées (stock, archivage, reporting, pilotage). Cadre multiyears couvrant PARTENORD Le Groupe et PARTENIUM avec suivi des volumes et prestations récurrentes.

CPV 79823000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

79823000-9
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

L'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 130 000 euros H.T
La durée de l'accord cadre est de douze mois à compter de sa notification et est reconductible trois fois une année
La première année comportera une phase préparatoire de 2 mois (paramétrage et test) et une phase de prestations récurrentes
En cas de décision de reconduction du marché, seules les prestations récurrentes seront concernées et, éventuellement, sera commandée la prestation forfaitaire relative aux assurances
L'accord-cadre comporte des prix forfaitaires (mise en place du marché) et des prix unitaires
Critères d'attribution: Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
15/09/2026
Date limite
14/10/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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