Lot 7 - Accord Cadre Construction (Assurances NOVIM)
- Remise des offres
- Dans 38 jours
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord cadre d'assurance pour NOVIM couvrant les garanties Dommages Ouvrage et Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur (CNR) et les risques liés au chantier (Tous Risques Chantier) pour le Lot 7, avec émission de bons de commande et cadre opérationnel sur des opérations de construction.
Lots (1)
Lot 7 : Accord Cadre Construction
Lot 7 : Accord Cadre Construction
L'acheteur
NOVIM
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · Lot 7 : Accord Cadre Construction
Cet acheteur a attribué en 2021 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2031.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 4
- Montant attribué
- 1,3 M €
- 20241,2 M € · 3 marchés
- 202585 k € · 1 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Travaux · 3
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie2
- Numerique / IT2
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- Saint-Étienne2
- Loire2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 39 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Lot 7 : Accord cadre construction
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- c86f3be5-195a-4d24-9a51-48405ae21e16
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 7 : Accord cadre construction
- Description officielle
- Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal administratif de Lyon Adresse : 184 rue Duguesclin 69003 Lyon Téléphone : 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Site internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
- Lieu d’exécution
- Saint etienne cedex 1
Acheteur
3 éléments
- Nom
- NOVIM
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 58450486401142
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c1a86462-542e-4245-9bb5-0073c33a251c
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 7 : Accord cadre construction · Lot 7 : Accord cadre construction · CPV 66510000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 66510000
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