Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande – Mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et assimilés

NOREADE SIDEN-SIAN
2 départements (02, 59)
Lieu d'exécution : Les sites d’exploitation du SIDEN SIAN et ses Régies Noréade (Aisne, Nord) – code postal 59443, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 5 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

01/06/2026

Informations clés

Acheteur
NOREADE SIDEN-SIAN
Lieu
2 départements (02, 59)
Budget
<= 5 600 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/05/2026
  • Échéance : 01/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 24 jours

Profil acheteur

NOREADE SIDEN-SIAN a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Regions / Departements et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Nord, Aisne et Vieux-Berquin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 90513000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 8 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 : Centre d'exploitation de Cassel, Lot 2 : Centre d'exploitation de La Gorgue et Lot 3
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

NOREADE SIDEN-SIAN a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics33
  • Regions / Departements31
  • Travaux / BTP28

Territoires cités

  • Nord8
  • Aisne3
  • Vieux-Berquin1
  • Pas-de-Calais1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 01/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-46426
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
NOREADE SIDEN-SIAN
Lieu
2 départements (02, 59)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-46426
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Mise en CSDU de classe II de refus de dégrillage et assimilés
Description officielle
1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Acheteur
NOREADE SIDEN-SIAN
Lieu d’exécution
Département 59

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Services
Descripteurs
Décharge
CPV détecté
90513000
CPV complémentaires
90513000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
5 600 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Lot 1 : Centre d'exploitation de Cassel · 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale · CPV 90513000 · Montant 10 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-46426
Contract folder ID
53e0851e-3bfb-45bd-b964-c61d791475e9
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
59, 2

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande sans volume ni montant minimum, pour la mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et prestations assimilées, exécutées sur les sites d’exploitation du SIDEN SIAN et de ses Régies Noréade, réparties en 8 lots.

Lots (8)

Lot 1Budget: <= 280 000 €PlafondHT

Lot 1 : Centre d'exploitation de Cassel

Mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et prestations assimilées – exécution sur le site du centre d’exploitation concerné.

CPV 90513000
Lot 2Budget: <= 2 800 000 €PlafondHT

Lot 2 : Centre d'exploitation de La Gorgue

Mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et prestations assimilées – exécution sur le site du centre d’exploitation concerné.

CPV 90513000
Lot 3Budget: <= 700 000 €PlafondHT

Lot 3

Mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et prestations assimilées – exécution sur le site du centre d’exploitation concerné.

CPV 90513000
Lot 4Budget: <= 700 000 €PlafondHT

Lot 4

Mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et prestations assimilées – exécution sur le site du centre d’exploitation concerné.

CPV 90513000
Lot 5Budget: <= 700 000 €PlafondHT

Lot 5

Mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et prestations assimilées – exécution sur le site du centre d’exploitation concerné.

CPV 90513000
Lot 6Budget: <= 140 000 €PlafondHT

Lot 6

Mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et prestations assimilées – exécution sur le site du centre d’exploitation concerné.

CPV 90513000
Lot 7Budget: <= 140 000 €PlafondHT

Lot 7

Mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et prestations assimilées – exécution sur le site du centre d’exploitation concerné.

CPV 90513000
Lot 8Budget: <= 140 000 €PlafondHT

Lot 8

Mise en CSDU de classe II (refus de dégrillage) et prestations assimilées – exécution sur le site du centre d’exploitation concerné.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 90513000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

90513000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/05/2026
Date limite
01/06/2026
Depuis la clôture
51 jours
Fenêtre de réponse
24 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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