Calendrier de réponse
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Appel d'Offre PublicSource: PLACE
Transport routier des élèves sourds ou malentendants de l'INJS (Paris) — Accord-cadre
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Paris (75)
Lieu d'exécution : Institut National des Jeunes Sourds de Paris, 254 rue Saint-Jacques, 75005 Paris; Ecole Maternelle Saint Jacques, 242 rue Saint Jacques, 75005 Paris; Ecole élémentaire BUFFON, 9 rue Buffon, 75005 Paris; Collège RODIN, 19 rue Corvisart, 75013 Paris; Collège ALVISET, 88 rue Monge 75005 Paris
Source officielle : PLACE
Budget IA
150 000 € - 2 000 000 €
FourchetteHT
Date Limite de réponse
Date non spécifiée
Informations clés
- Acheteur
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- 150 000 € - 2 000 000 €
- Date limite
- Date non spécifiée
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 250 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Paris, Bouches-du-Rhône et Doubs
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur CPV 60100000-9, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 60100000-9 et 60120000-5
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Transport routier des élèves sourds ou malentendants – Institut National de Jeunes Sourds de Paris (INJS) et établissements partenaires
- Codes CPV : 60100000-9 et 60120000-5
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 250 encore ouverts.
Territoires cités
- Paris7
- Bouches-du-Rhône6
- Doubs5
- Landes4
- Guyane3
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 2934402
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Lieu
- Paris (75)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Date non spécifiée
- Référence PLACE
- 2934402
- Référence acheteur
- 2026-INJS-01
- Acheteur
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Transport routier des élèves de l'I.N.J.S.
- Description officielle
- Le présent accord-cadre a pour objet le transport routier des élèves sourds ou malentendants scolarisés à l’Institut National de Jeunes Sourds de Paris et dans les établissements partenaires, de leur domicile à leur lieu de scolarisation en garantissant leur sécurité et leur confort.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Acronyme organisme
- h8j
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- RC - TRANSPORT ROUTIER ELEVES.pdf · 453 Ko
Modalités et références
- Annonce
- 2934402
- Référence règlement
- MjkzNDQwMg==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Prestation de transport scolaire routier pour les élèves sourds ou malentendants desservis par l'Institut National de Jeunes Sourds de Paris et les établissements partenaires, couvrant les trajets domicile vers les lieux de scolarisation sur Paris et zones associées, avec sécurité et confort sur la durée du marché.
Lots (1)
Lot 1Budget: 150 000 € - 2 000 000 €FourchetteHT
Transport routier des élèves sourds ou malentendants – Institut National de Jeunes Sourds de Paris (INJS) et établissements partenaires
Prestation de transport routier pour les élèves de l'INJS et des établissements partenaires, couvrant les trajets domicile→école et retour, en garantissant sécurité et confort.
CPV 60100000-9CPV 60120000-5
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 60100000-9. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
60100000-960120000-5
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- Non communiquée
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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