Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Réalisation du référentiel technique pour la préservation de l’environnement marin dans le cadre des activités portuaires et du trafic maritime

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : France

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 59 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 18/09/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 219 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Martinique, Gironde et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Numerique / ITSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 219 encore ouverts.

Territoires cités

Martinique6
Gironde5
Hauts-de-Seine5
Guyane4
Haute-Garonne4

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Numerique / IT

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3036429
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 18/09/2026

Référence PLACE: 3036429
Référence acheteur: 2026-MAPA-13
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Réalisation du référentiel technique pour la préservation de l’environnement marin dans le cadre des activités portuaires et du trafic maritime
Description officielle: Réalisation du référentiel technique pour la préservation de l’environnement marin dans le cadre des activités portuaires et du trafic maritime
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 18/09/2026 12:00
Données récupérées: 20/07/2026
Pièces récupérées: 16/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2026-Mapa-13 RC.pdf · 579 Ko
Dce: DCE.zip · 3,2 Mo

Modalités et références

Annonce: 3036429
Référence règlement: MzAzNjQyOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réaliser le référentiel technique pour la préservation de l’environnement marin dans le cadre des activités portuaires et du trafic maritime, via un marché de prestations intellectuelles non alloti sur une durée ferme de trois ans, financé par les fonds propres de l’OFB, et incluant les éléments du DCE (DPGF, BPU et DQE) et la démarche environnementale.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.