Appel d'Offre PublicURGENTSource: PLACE

Abattage et/ou élagage d’arbres sur le secteur de la Petite Saône (DPF) – Accords-cadres à bons de commande (2 lots : Gray et Port-sur-Saône)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Secteurs de l’UTI Petite Saône (ST PS) : secteur de Gray et secteur de Port-sur-Saône (lieux d’exécution précisés à chaque bon de commande)

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 22/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 2 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

Échéance : 22/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 222 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Martinique, Gironde et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 77211400-6 et 77211500-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : UTI PS – Lot Gray et UTI PS – Lot Port/Saône
Codes CPV : 77211400-6 et 77211500-7

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 222 encore ouverts.

Territoires cités

Martinique7
Gironde5
Hauts-de-Seine5
Guyane4
Haute-Garonne4

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3021279
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 22/07/2026

Référence PLACE: 3021279
Référence acheteur: 2551F0043
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur du ST PS
Description officielle: La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS) sur le secteur de la Petite Saône (PS).
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 22/07/2026 12:00
Données récupérées: 20/07/2026
Pièces récupérées: 22/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC.pdf · 526 Ko
Dce: DCE VF.zip · 1,8 Mo

Modalités et références

Annonce: 3021279
Référence règlement: MzAyMTI3OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la réalisation de prestations d’abattage et et/ou d’élagage d’arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par Voies navigables de France (VNF) sur le secteur de la Petite Saône. Les prestations sont réparties en deux accords-cadres distincts, pour les secteurs de Gray et de Port-sur-Saône, avec interventions programmées et éventuelles interventions en urgence, ainsi que des exigences environnementales et une clause d’insertion sociale.

Lots (2)

Lot 01Budget: 25 000 € - 50 000 €FourchetteHT

UTI PS – Lot Gray

Prestations d’abattage et/ou d’élagage d’arbres sur le domaine public fluvial (DPF) pour le secteur de Gray de l’UTI Petite Saône (ST PS). Accord-cadre avec minimum et maximum, exécuté à l’émission de bons de commande. Inclut notamment des prescriptions techniques d’abattage/élagage, des modalités environnementales et une clause d’insertion sociale.

CPV 77211400-6CPV 77211500-7

Lot 02Budget: 25 000 € - 50 000 €FourchetteHT

UTI PS – Lot Port/Saône

Prestations d’abattage et/ou d’élagage d’arbres sur le domaine public fluvial (DPF) pour le secteur de Port-sur-Saône de l’UTI Petite Saône (ST PS). Accord-cadre avec minimum et maximum, exécuté à l’émission de bons de commande. Inclut notamment des prescriptions techniques d’abattage/élagage, des modalités environnementales et une clause d’insertion sociale.

CPV 77211400-6CPV 77211500-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.