Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Prestation RSCS et RSCSI pour le SIA-IGN (marché global, Part-145/Part-IS, CAMO-FR/OPS-FR)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Tillé (60)

Lieu d'exécution : Tillé, Oise, France (IGN – Service de l’imagerie et de l’aéronautique, 3 rue Cassini, 60000 Tillé)

Source officielle : PLACE

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Tillé (60)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 13 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 01/09/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 229 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Chatou, Conflans-Sainte-Honorine et Le Pellerin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 229 encore ouverts.

Territoires cités

Chatou1
Conflans-Sainte-Honorine1
Le Pellerin1
Le Vésinet1
Finistère1

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Oise Marchés publics Tillé

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 01/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3047709
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Tillé (60)
Publication: Récemment
Date limite: 01/09/2026

Référence PLACE: 3047709
Référence acheteur: GBM26047
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Prise en charge des responsabilités Surveillance de la Conformité et de la Sécurité (RSCS) et Surveillance de la Conformité des Systèmes de l’Information (RSCSI) pour le compte du service de l’imagerie et de l’aéronautique (SIA) de l’IGN
Description officielle: Prise en charge des responsabilités Surveillance de la Conformité et de la Sécurité (RSCS) et Surveillance de la Conformité des Systèmes de l’Information (RSCSI) pour le compte du service de l’imagerie et de l’aéronautique (SIA) de l’IGN
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 09/01/2026
Données récupérées: 31/08/2026
Pièces récupérées: 30/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC.pdf · 824 Ko
Dce: DCE.zip · 2,2 Mo

Modalités et références

Annonce: 3047709
Référence règlement: MzA0NzcwOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de services de surveillance de la conformité et de la sécurité des systèmes d’information liés aux agréments aéronautiques (RSCS Part-145 et RSCSI Part-IS), accompagnement pour l’obtention et la pérennisation des CAMO-FR et OPS-FR, et continuité de la surveillance de la conformité des activités du Service de l’imagerie et de l’aéronautique (SIA) de l’IGN, sur une base globale et à distance avec interventions sur site prévues.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.