Appel d'Offre Public

Territoires NORD - Accord-Cadre Désinsectisation, Dératisation et Désinfection (2 lots) Meurthe-et-Moselle Habitat

Meurthe et Moselle Habitat
Nancy (54)
Lieu d'exécution : Patrimoine MMH Habitat, Meurthe-et-Moselle (54), France

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur
Meurthe et Moselle Habitat
Lieu
Nancy (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 14/09/2026
  • Échéance : 23/10/2026
  • Début prévisionnel : 03/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Meurthe et Moselle Habitat a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 16/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Nancy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90923000 et 90922000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Territoires SUD et CENTRE et Territoires NORD
  • Codes CPV : 90923000 et 90922000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Meurthe et Moselle Habitat a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP14
  • Etudes / Ingenierie8
  • Maitrise d oeuvre7

Territoires cités

  • Nancy4

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
14774c59-1bd0-4ae6-b9be-371e137cdbf1
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Meurthe et Moselle Habitat
Lieu
Nancy (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00633539-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Meurthe et Moselle Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Territoires NORD
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La nature des prestations consiste à traiter les logements, les conduits vide-ordures, les parties communes intérieures et extérieures des immeubles. Les interventions sont réparties en 2 lots géographiques sur le département de Meurthe-et-Moselle (54) : - Lot n° 1 "Territoire SUD et Centre (Laxou/Maxéville, Jarville, Vandoeuvre, Bassin de Pompey, Pont-à-Mousson) - Lot n° 2 "Territoires NORD (Longwy, Briey) Il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commandes
Lieu d’exécution
Nancy

Acheteur

Nom
Meurthe et Moselle Habitat
Site acheteur
www.mmhabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
A5EA6C78-90BC-490C-8392FF1C79B73033

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90923000, 90922000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90922000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
1 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
91e8ce79-e257-4e70-948c-999c8b3c9b32
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Territoires SUD et CENTRE · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90923000, 90922000 · Montant 1 122 728 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la désinsectisation, dératisation et désinfection des logements et parties communes du patrimoine MMH, réparti sur deux lots géographiques (Territoires SUD/CENTRE et TERRITOIRES NORD) dans le département 54, incluant visites obligatoires, traçabilité, et modalités de tarification par unité, avec plafonds budgétaires par lot et exigences environnementales/Qualibail.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 1 122 728 €PlafondHT

Territoires SUD et CENTRE

Désinsectisation, dératisation et désinfection des logements et parties communes du patrimoine MMH sur le Territoire SUD et CENTRE (Laxou/Maxéville, Jarville, Vandoeuvre, Bassin de Pompey, Pont-à-Mousson).

CPV 90923000CPV 90922000
LOT-0002

Territoires NORD

Désinsectisation, dératisation et désinfection des logements et parties communes du patrimoine MMH sur le Territoire NORD (Longwy, Briey).

CPV 90923000CPV 90922000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9092300090922000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Longwy, Briey.&amp;lt;br/&amp;gt;

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
14/09/2026
Date limite
23/10/2026
Temps restant
30 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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