Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 19 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 09/06/2026
- Échéance : 15/07/2026
- Fenêtre de réponse : 36 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Fourniture et livraison de sanitaires raccordables dédiés aux conducteurs du réseau de transports de la Métropole Nice Côte d'Azur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Nice (06)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- METROPOLE NICE COTE D'AZUR
- Lieu
- Nice (06)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 25/06/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Alpes-Maritimes, Nice et Bouches-du-Rhône
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie15
- Maintenance13
- Maitrise d oeuvre10
Territoires cités
- Alpes-Maritimes5
- Nice4
- Bouches-du-Rhône1
- Var1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 439d844c-5347-4f6e-ba6d-3424760f8654
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- METROPOLE NICE COTE D'AZUR
- Lieu
- Nice (06)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00396009-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- METROPOLE NICE COTE D'AZUR
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Fourniture et livraison de sanitaires raccordables dédiés aux conducteurs du réseau de transports de la Métropole Nice Côte d'Azur
- Description officielle
- 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
- Lieu d’exécution
- NICE
Acheteur
- Nom
- METROPOLE NICE COTE D'AZUR
- Site acheteur
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Profil acheteur
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Identifiant acheteur
- 20003019500115
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 44411000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 44411000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 113 130 EUR
Références
- Identifiant consultation
- bd592875-92f2-43d3-b67d-1112875a9b19
- Modalités de réponse
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr · CPV 44411000 · Montant 113 130 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 36 000,00 Euros
Maxi : 305 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 113 130.00 Euros (établie sur une durée de 2 année(s))
Durée (hors reconduction) : 24 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 1
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 36 000,00 Euros
Maxi : 305 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T
Estimation de l'administration HT : 113 130.00 Euros (établie sur une durée de 2 année(s))
Durée (hors reconduction) : 24 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 1
Début du marché : À la notification du contrat
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 09/06/2026
- Date limite
- 15/07/2026
- Temps restant
- 19 jours
- Fenêtre de réponse
- 36 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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