Appel d'Offre Public

Prestations de Maintenance électrique des véhicules thermiques n'excedant pas 3,5 T - Secteur Est - Relance du marché N° 25N0684

METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Nice (06)
Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur, Nice, FR

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Budget estimé

20 000 € - 1 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/09/2026

Informations clés

Acheteur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu
Nice (06)
Budget
20 000 € - 1 200 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 12 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 27/07/2026
  • Échéance : 24/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 59 jours

Profil acheteur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes, Nice et Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 50112000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestations de Maintenance électrique des véhicules thermiques n'excédant pas 3,5 T - Secteur Est - Relance du marché N° 25N0684
  • Codes CPV : 50112000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance18
  • Etudes / Ingenierie13
  • Travaux / BTP13

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes6
  • Nice4
  • Bouches-du-Rhône2
  • Var2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
6f7004cc-876e-4c00-a965-bf1f2b6a6bee
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu
Nice (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00519551-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de Maintenance électrique des véhicules thermiques n’excédant pas 3,5 T- Secteur Est -Relance du marché N° 25N0684
Description officielle
Le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Lieu d’exécution
Nice

Acheteur

Nom
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Site acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Identifiant acheteur
17060005000026

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50112000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
50112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
1 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation
75817096-a8ed-42d1-b7bd-1b86c03af07c
Modalités de réponse
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. · CPV 50112000 · Montant 1 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Résumé de la consultation

Contrat-cadre à bons de commande pour la maintenance électrique et la réparation des véhicules thermiques et hybrides/électriques (<=3,5 t) dans le secteur Est de la Métropole Nice Côte d'Azur. Marché unique avec attribution multiple jusqu'à 3 opérateurs, durée initiale de 12 mois avec reconductions, et budget plafond détaillé dans les documents CCAP/CCTP. Budget global: min 20 000 EUR, max 1 200 000 EUR HT.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 20 000 € - 300 000 €PlafondHT

Prestations de Maintenance électrique des véhicules thermiques n'excédant pas 3,5 T - Secteur Est - Relance du marché N° 25N0684

Maintenance électrique des véhicules thermiques n'excédant pas 3,5 tonnes dans le secteur Est (Nice Côte d'Azur). Cadre à bons de commande avec attribution multi-opérateurs.

CPV 50112000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

50112000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Accord cadre à bons de commande Mini : 20 000,00 Euros Maxi : 300 000,00 Euros En valeur en Euros H.T
Estimation de l'administration HT : 48 900.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) L'accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 3 Ces conditions sont définies dans le CCAP à l'article 1.4 du CCAP
Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
27/07/2026
Date limite
24/09/2026
Temps restant
12 jours
Fenêtre de réponse
59 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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