Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

26N0007 _BOITES ET CONDITIONNEMENT POUR LA CONSERVATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR

Alpes-Maritimes (06)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur: METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 03/09/2026
Publication: 28/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 61 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/06/2026
Échéance : 03/09/2026
Fenêtre de réponse : 67 jours

Profil acheteur

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/06/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Alpes-Maritimes, Carros et Nice

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/06/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete10
Maintenance9
Travaux / BTP7

Territoires cités

Alpes-Maritimes7
Carros1
Nice1

Marchés publics de METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-63626
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Publication: 28/06/2026
Date limite: 03/09/2026

Référence BOAMP: 26-63626
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 03/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 26N0007 _BOITES ET CONDITIONNEMENT POUR LA CONSERVATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX
Description officielle: 1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de TarnetGaronne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Acheteur: METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Lieu d’exécution: Département 6

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Papeterie, Conditionnement
CPV détecté: 30199500
CPV complémentaires: 30199500, 30193700
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 28/06/2026
Date limite: 03/09/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Fin de diffusion: 03/09/2026
Montant/plafond détecté: 25 724,78 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · 1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de TarnetGaronne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. · CPV 30193700, 30199500 · Montant 25 724,78 EUR

Modalités et références

ID web: 26-63626
Contract folder ID: 51909651-373c-4883-b7e5-2dd46c81ac52
Modalités de réponse: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 6

Résumé de la consultation

Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Dans le cadre de la conservation des documents des deux collectivités NCA et VDN, le service des Archives souhaite lancer un marché pour l'acquisition de boîtes qui résistent aux chocs et aux différentes variations de températures qui seront parfaitement adaptées pour la conservation d'archives.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.