Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

24N0741 - Fourniture et livraison de sanitaires raccordables dédiés aux conducteurs du réseau de transports de la Métropole Nice Côte d'Azur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Alpes-Maritimes (06)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/07/2026
Publication: 10/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 19 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 10/06/2026
Échéance : 16/07/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Alpes-Maritimes, Nice et Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de METROPOLE NICE COTE D'AZURAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie15
Maintenance13
Maitrise d oeuvre10

Territoires cités

Alpes-Maritimes5
Nice4
Bouches-du-Rhône1
Var1

Marchés publics de METROPOLE NICE COTE D'AZUR Appels d'offres Nettoyage / Proprete Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-56258
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Publication: 10/06/2026
Date limite: 16/07/2026

Référence BOAMP: 26-56258
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 16/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 24N0741 - Fourniture et livraison de sanitaires raccordables dédiés aux conducteurs du réseau de transports de la Métropole Nice Côte d'Azur
Description officielle: 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Acheteur: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu d’exécution: Département 6

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Sanitaire
CPV détecté: 44411000
CPV complémentaires: 44411000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 10/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Fin de diffusion: 16/07/2026
Montant/plafond détecté: 113 130 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr · CPV 44411000 · Montant 113 130 EUR

Modalités et références

ID web: 26-56258
Contract folder ID: bd592875-92f2-43d3-b67d-1112875a9b19
Modalités de réponse: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 6

Résumé de la consultation

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Elle a pour objet la Fourniture et la livraison de sanitaires raccordables dédiés aux conducteurs du réseau de transports de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 909

Voir les appels d'offres Nettoyage / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 10/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Temps restant: 19 jours
Fenêtre de réponse: 36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

METROPOLE NICE COTE D'AZUR

NICE 71330000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

15/07/2026

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