Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Rédaction des procès-verbaux de séance du Conseil Municipal et d'autres réunions municipales

Mairie de Villeneuve d'Ascq

Nord (59)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Lieu: Nord (59)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 23/07/2026
Publication: 22/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 22/06/2026
Échéance : 23/07/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Mairie de Villeneuve d'Ascq a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 22/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Villeneuve-d'Ascq et Nord

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Mairie de Villeneuve d'AscqAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Villeneuve d'Ascq a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP10
Maintenance6
Collectivites / Services publics4

Territoires cités

Villeneuve-d'Ascq2
Nord2

Marchés publics de Mairie de Villeneuve d'Ascq Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-61750
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Lieu: Nord (59)
Publication: 22/06/2026
Date limite: 23/07/2026

Référence BOAMP: 26-61750
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 23/07/2026

Objet du marché

Intitulé: Rédaction des procès-verbaux de séance du Conseil Municipal et d'autres réunions municipales
Description officielle: Rédaction des procès-verbaux de séance du Conseil Municipal et d'autres réunions municipales
Acheteur: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Lieu d’exécution: Département 59

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services

Calendrier et montant

Publication: 22/06/2026
Date limite: 23/07/2026
Fin de diffusion: 23/07/2026

Modalités et références

ID web: 26-61750
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 59

Résumé de la consultation

La présente consultation est relative à un marché de rédaction des procès-verbaux de séance du Conseil Municipal- Marché à procédure adaptée, article R2123-1 1° du Code de la commande publique. La consultation n'est pas allotie. L'accord-cadre prévoit les montants maximums suivant : montant maximum annuel : 22 000,00 euro(s) TTC - montant maximum sur la durée du marché : 88 000 000 euro(s) TTC. Des négociations pourront être engagées. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Le besoin du pouvoir adjudicateur est détaillé dans les pièces techniques

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.