Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Panneaux photovoltaïques

Mairie de BUSSIERES

France (localisation à préciser)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/07/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie de BUSSIERES
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/07/2026
Publication: 09/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 21 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/06/2026
Échéance : 07/07/2026
Début prévisionnel : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Mairie de BUSSIERES a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 10/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance CVC

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Mairie de BUSSIERESAcheteur public

Secteurs proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de BUSSIERES a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 10/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP2
Collectivites / Services publics1
Maintenance CVC1

Marchés publics de Mairie de BUSSIERES Appels d'offres Travaux / BTP

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b35c62ef-c904-4fa9-9f16-a947e6fbd53b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie de BUSSIERES
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 09/06/2026
Date limite: 07/07/2026

Référence TED: 00396146-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie de BUSSIERES
Date limite: 07/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Panneaux photovoltaïques
Description officielle: En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Lieu d’exécution: Bussieres

Acheteur

Nom: Mairie de BUSSIERES
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: B477C54C-0E63-975C-CD682D0A5698F95F

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45212000, 45212230, 45410000, 45442100, 45112000, 45223220, 45261000, 45421000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45442100

Calendrier et montant

Publication: 09/06/2026
Date limite: 07/07/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/09/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 1baf6e9e-202d-4147-8554-831b75c5452b
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Terrassement - VRD · En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation · CPV 45212000, 45112000, 45212230, 45410000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Panneaux photovoltaïques

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.