Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs

Mairie de Billy-berclau
Billy-Berclau (62)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Billy-berclau
Lieu
Billy-Berclau (62)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 46 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/06/2026
  • Échéance : 14/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 13 jours

Profil acheteur

Mairie de Billy-berclau a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 02/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Restauration collective

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Billy-berclau a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 02/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1
  • Restauration collective1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4fe179c2-e8c0-4705-8334-51db3fd9a527
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Billy-berclau
Lieu
Billy-Berclau (62)
Publication
Date limite
Référence TED
00380742-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Billy-berclau
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs
Description officielle
Prestations de transports occasionnels à la demande pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau, sans caractère de régularité préétablie. Ce lot comprend notamment : les sorties pédagogiques et voyages scolaires des trois écoles de la commune (maternelle Debussy, primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau) ; les déplacements liés aux activités des Accueils de Loisirs (ALSH) et du Centre d'Animation Jeunesse (CAJ) ; les transports pour les sorties culturelles, sportives ou institutionnelles organisées par la Commune ou ses associations partenaires ; les navettes lors d'événements municipaux ; les déplacements multi-jours (classes de découverte, séjours). La tarification s'effectue sur la base d'un devis préalable établi par le titulaire en combinant les prix unitaires du BPU (kilométrage, heures, immobilisation, majorations). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Lieu d’exécution
Billy-Berclau

Acheteur

Nom
Mairie de Billy-berclau
Site acheteur
www.billy-berclau.fr
Profil acheteur
webmarche.adullact.org
Identifiant acheteur
21620132700063

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60130000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60130000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
460 000 EUR

Références

Identifiant consultation
6ddabe28-8d69-426a-9bf6-29205da033df
Modalités de réponse
webmarche.adullact.org

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Prestations de transports occasionnels à la demande pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau, sans caractère de régularité préétablie. Ce lot comprend notamment : les sorties pédagogiques et voyages scolaires des trois écoles de la commune (maternelle Debussy, primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau) ; les déplacements liés aux activités des Accueils de Loisirs (ALSH) et du Centre d'Animation Jeunesse (CAJ) ; les transports pour les sorties culturelles, sportives ou institutionnelles organisées par la Commune ou ses associations partenaires ; les navettes lors d'événements municipaux ; les déplacements multi-jours (classes de découverte, séjours). La tarification s'effectue sur la base d'un devis préalable établi par le titulaire en combinant les prix unitaires du BPU (kilométrage, heures, immobilisation, majorations). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. · CPV 60130000 · Montant 280 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
webmarche.adullact.org

Résumé de la consultation

Prestations de transports occasionnels à la demande pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau, sans caractère de régularité préétablie. Ce lot comprend notamment : les sorties pédagogiques et voyages scolaires des trois écoles de la commune (maternelle Debussy, primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau) ; les déplacements liés aux activités des Accueils de Loisirs (ALSH) et du Centre d'Animation Jeunesse (CAJ) ; les transports pour les sorties culturelles, sportives ou institutionnelles organisées par la Commune ou ses associations partenaires ; les navettes lors d'événements municipaux ; les déplacements multi-jours (classes de découverte, séjours). La tarification s'effectue sur la base d'un devis préalable établi par le titulaire en combinant les prix unitaires du BPU (kilométrage, heures, immobilisation, majorations). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Prestations de transports occasionnels à la demande pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau, sans caractère de régularité préétablie
Ce lot comprend notamment : les sorties pédagogiques et voyages scolaires des trois écoles de la commune (maternelle Debussy, primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau) ; les déplacements liés aux activités des Accueils de Loisirs (ALSH) et du Centre d'Animation Jeunesse (CAJ) ; les transports pour les sorties culturelles, sportives ou institutionnelles organisées par la Commune ou ses associations partenaires ; les navettes lors d'événements municipaux ; les déplacements multi-jours (classes de découverte, séjours)
La tarification s'effectue sur la base d'un devis préalable établi par le titulaire en combinant les prix unitaires du BPU (kilométrage, heures, immobilisation, majorations)
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Critères d'attribution: Critère 1 : Prix des prestations – 60% ; Critère 2 : Valeur technique – 40% | Critère 1 : Prix des prestations – 60% ; Critère 2 : Valeur technique – 40%

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/06/2026
Date limite
14/06/2026
Depuis la clôture
46 jours
Fenêtre de réponse
13 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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