Appel d'Offre PublicSource: TED

Achat de véhicules légers d’occasion (11 lots) pour les services de Loire Forez agglomération

Loire Forez agglomération

Montbrison (42)

Lieu d'exécution : Centre Technique Municipal (CTM) de Montbrison, 40 avenue Thermale, 42600 Montbrison

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur: Loire Forez agglomération
Lieu: Montbrison (42)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/07/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 21/07/2026
Début prévisionnel : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 27 jours

Profil acheteur

Loire Forez agglomération a publié 40 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Loire et Montbrison

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 34144700

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 11 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Véhicule léger utilitaire d’occasion petit volume – Service voirie sud, Véhicule léger électrique type citadine d’occasion – Service mutualisé « pool Laplatte » et Véhicule léger 4x4 d’occasion – Service eau centre
Codes CPV : 34144700

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Loire Forez agglomérationAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Loire Forez agglomération a publié 40 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP23
Collectivites / Services publics10
Environnement / Espaces verts / Proprete10

Territoires cités

Loire5
Montbrison1

Marchés publics de Loire Forez agglomération Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire Marchés publics Montbrison

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e0befa27-6c73-469d-a785-8a81e58d1bea
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Loire Forez agglomération
Lieu: Montbrison (42)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 21/07/2026

Référence TED: 00436848-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Loire Forez agglomération
Date limite: 21/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: véhicule léger utilitaire d'occasion petit volume pour le service déchets
Description officielle: Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Lieu d’exécution: Montbrison

Acheteur

Nom: Loire Forez agglomération
Site acheteur: www.loireforez.fr
Profil acheteur: loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 5ED03B99-CDBA-4A78-0D1973EC418ABDF8

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34100000, 34144700
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34144700

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 21/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/09/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH

Références

Identifiant consultation: c32c03cb-aac2-4b3e-b7f9-d3d6829a5b9c
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: véhicule léger utilitaire d'occasion petit volume pour le service voirie sud · Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale · CPV 34100000, 34144700

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Marché de fournitures portant sur l’acquisition de véhicules légers d’occasion, répartis en 11 lots par type de véhicule et par service (notamment voirie sud, eau, assainissement et déchets), avec essais à réaliser à Montbrison et livraison au CTM de Montbrison.

Lots (11)

LOT-0001

Véhicule léger utilitaire d’occasion petit volume – Service voirie sud

Acquisition d’un véhicule léger utilitaire d’occasion petit volume (type fourgonnette), volume d’environ 3 m3, diesel, boîte manuelle, équipements de sécurité et de mise en circulation inclus. Reprise d’un véhicule ancien exigée (CITROEN C3 BV753KN).

CPV 34144700

LOT-0002

Véhicule léger électrique type citadine d’occasion – Service mutualisé « pool Laplatte »

Acquisition d’un véhicule léger électrique d’occasion type citadine petit volume, moins de 3 ans, capacité batterie minimale 45 kWh et autonomie minimale 350 km (WLPT), câbles de recharge inclus, équipements et mise en circulation inclus. Reprise d’un véhicule ancien exigée (CITROEN C3 BV705KN).

CPV 34144700

LOT-0003

Véhicule léger 4x4 d’occasion – Service eau centre

Acquisition d’un véhicule léger 4x4 d’occasion (type Dacia Duster ou équivalent), 4x4, volume d’environ 500 L, diesel (90 CV minimum), équipements et mise en circulation inclus, attelage exigé à chiffrer si non d’origine.

CPV 34144700

LOT-0004

Véhicule léger 4x4 GNV d’occasion – Service eau sud

Acquisition d’un véhicule léger 4x4 d’occasion au GNV (type Dacia Duster ou équivalent), 4x4, volume d’environ 500 L, 5 places, équipements et mise en circulation inclus, attelage exigé à chiffrer si non d’origine.

CPV 34144700

LOT-0005

Véhicule léger utilitaire d’occasion gros volume – Service eau nord

Acquisition d’un véhicule léger utilitaire d’occasion gros volume (type fourgon L2H2), volume d’environ 10 m3, diesel (5 CV minimum), équipements et mise en circulation inclus, galerie de toit à chiffrer si non d’origine. Reprise d’un véhicule ancien exigée (CITROEN JUMPER BB764SZ).

CPV 34144700

LOT-0006

Véhicule léger 4x4 GNV d’occasion – Service eau Grenelles

Acquisition d’un véhicule léger 4x4 d’occasion au GNV (type Dacia Duster ou équivalent), 4x4, volume d’environ 500 L, 5 places, équipements et mise en circulation inclus (dont radar/caméra selon exigences).

CPV 34144700

LOT-0007

Véhicule léger électrique utilitaire d’occasion petit volume – Service eau (chimistes)

Acquisition d’un véhicule léger utilitaire électrique d’occasion petit volume, moins de 3 ans, batterie minimale 33 kWh et autonomie minimale 200 km (WLPT), câbles de recharge inclus, équipements et mise en circulation inclus.

CPV 34144700

LOT-0008

Véhicule léger utilitaire 4x4 d’occasion petit volume – Service assainissement

Acquisition d’un véhicule léger utilitaire 4x4 d’occasion petit volume en version réhaussée (garde au sol indiquée), diesel, kilométrage < 2 000 km, équipements et mise en circulation inclus, attelage et option verrouillage différentiel (option) selon exigences.

CPV 34144700

LOT-0009

Véhicule léger utilitaire d’occasion petit volume – Service déchets

Acquisition d’un véhicule léger utilitaire d’occasion petit volume (type fourgonnette), volume d’environ 3 m3, diesel (5 CV minimum), équipements et mise en circulation inclus, attelage à chiffrer si non d’origine.

CPV 34144700

LOT-0010

Véhicule léger utilitaire d’occasion petit volume – Service déchets

Acquisition d’un véhicule léger utilitaire d’occasion petit volume (type fourgonnette), diesel (5 CV minimum), équipements et mise en circulation inclus, attelage à chiffrer si non d’origine.

CPV 34144700

LOT-0011

Véhicule léger utilitaire d’occasion petit volume – Service déchets

Acquisition d’un véhicule léger utilitaire d’occasion petit volume (type fourgonnette), diesel (5 CV minimum), équipements et mise en circulation inclus.

CPV 34144700

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.