Appel d'Offre PublicSource: TED

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile - secteur Sud

Loire Forez agglomération
Montbrison (42)
Lieu d'exécution : Montbrison, Loire Forez Agglomération, France
Source officielle : TED

Budget estimé

10 000 € - 295 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

08/10/2026

Informations clés

Acheteur
Loire Forez agglomération
Lieu
Montbrison (42)
Budget
10 000 € - 295 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 07/09/2026
  • Échéance : 08/10/2026
  • Début prévisionnel : 03/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Loire Forez agglomération a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 07/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Loire et Montbrison

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90470000-2, 90491000-5, 45252124-3 et 90640000-5

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord, Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Sud et Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Nord
  • Codes CPV : 90470000-2, 90491000-5, 45252124-3 et 90640000-5

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Loire Forez agglomération a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP29
  • Collectivites / Services publics15
  • Etudes / Ingenierie12

Territoires cités

  • Loire7
  • Montbrison2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7c2484d2-3bab-4553-85d4-7dd8c827f98b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Loire Forez agglomération
Lieu
Montbrison (42)
Publication
Date limite
Référence TED
00618532-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Loire Forez agglomération
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur sud
Description officielle
Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Lieu d’exécution
Montbrison

Acheteur

Nom
Loire Forez agglomération
Site acheteur
www.loireforez.fr
Profil acheteur
loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur
41B2058D-F87C-95F2-1B35A5C28D9E9612

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90470000, 45252124, 90491000, 90640000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90640000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
bad97113-3e8b-492b-a771-c70522db0e71
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord · Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale · CPV 90470000, 45252124, 90491000, 90640000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Entretien préventif et curatif des réseaux d'assainissement et des ouvrages associés, incluant le curage et les inspections télévisées, avec focalisation sur les postes de relevage et ouvrages spéciaux en accès difficile du secteur Sud, assurant coordination, sécurité et suivi des prestations.

Lots (6)

Lot 01Budget: 50 000 € - 295 000 €FourchetteHT

Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord

Curage etInspection télévisée des réseaux unitaires et des ouvrages de gestion des eaux pluviales enterrés pour le secteur Nord.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
Lot 02Budget: 50 000 € - 295 000 €FourchetteHT

Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Sud

Curage etInspection télévisée des réseaux unitaires et des ouvrages de gestion des eaux pluviales enterrés pour le secteur Sud.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
Lot 03Budget: 10 000 € - 80 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Nord

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement dans le secteur Nord.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
Lot 04Budget: 10 000 € - 80 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Sud

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement dans le secteur Sud.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
Lot 05Budget: 10 000 € - 90 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur nord

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile dans le secteur Nord.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
Lot 06Budget: 10 000 € - 90 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur sud

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile dans le secteur Sud.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90470000-290491000-545252124-390640000-5
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur sud
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestat

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
07/09/2026
Date limite
08/10/2026
Temps restant
28 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget estimé

140 000 € - 930 000 €

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