Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales: curage et inspection télévisée (ITV) – 6 lots (Nord/Sud, accès difficile)

Loire Forez agglomération
Loire (42)
Lieu d'exécution : Territoire de Loire Forez Agglomération (secteurs Nord et Sud, Montbrison 42, France)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

140 000 € - 930 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

08/10/2026

Informations clés

Acheteur
Loire Forez agglomération
Lieu
Loire (42)
Budget
140 000 € - 930 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 06/09/2026
  • Échéance : 08/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Loire Forez agglomération a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 06/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Loire et Montbrison

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 90470000-2, 90491000-5, 45252124-3 et 90640000-5

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord, Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Sud et Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Nord
  • Codes CPV : 90470000-2, 90491000-5, 45252124-3 et 90640000-5

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Loire Forez agglomération a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP29
  • Collectivites / Services publics15
  • Etudes / Ingenierie12

Territoires cités

  • Loire7
  • Montbrison1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-86317
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Loire Forez agglomération
Lieu
Loire (42)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-86317
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Entretien des réseaux et des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales : curage et inspection télévisée (ITV)
Description officielle
Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Acheteur
Loire Forez agglomération
Lieu d’exécution
Département 42

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement, Curage, Prestations de services
CPV détecté
90470000
CPV complémentaires
90470000, 45252124, 90491000, 90640000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord · Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale · CPV 90470000, 45252124, 90491000, 90640000

Modalités et références

ID web
26-86317
Contract folder ID
bad97113-3e8b-492b-a771-c70522db0e71
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
42

Résumé de la consultation

Besoin d’un opérateur unique ou groupement pour l’entretien préventif et curatif des réseaux d’assainissement et des ouvrages de gestion des eaux pluviales, incluant le curage et les inspections télévisées (ITV), avec des lots dédiés Nord et Sud et des lots spécialisés pour les postes de relevage et ouvrages difficiles d’accès. Le cahier des charges prévoit planning, reporting, gestion des déchets et exigences de sécurité, ainsi que des prestations d’urgence et des conditions de reconduction/variation de prix.

Lots (6)

LOT-01Budget: 50 000 € - 295 000 €FourchetteHT

Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord

Entretien préventif et curatif des réseaux et ouvrages du secteur Nord, incluant curage et inspection télévisée (ITV).

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-02Budget: 50 000 € - 295 000 €FourchetteHT

Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Sud

Entretien préventif et curatif des réseaux et ouvrages du secteur Sud, incluant curage et ITV.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-03Budget: 10 000 € - 80 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Nord

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux du système de traitement du secteur Nord.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-04Budget: 10 000 € - 80 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Sud

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux du système de traitement du secteur Sud.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-05Budget: 10 000 € - 90 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur nord

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux du système de traitement avec accès difficile (secteur nord).

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-06Budget: 10 000 € - 90 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur sud

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux du système de traitement avec accès difficile (secteur sud).

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

90470000-290491000-545252124-390640000-5
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
06/09/2026
Date limite
08/10/2026
Temps restant
32 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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