Appel d'offres publicClôturé

Entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales: curage et inspection télévisée (ITV) – 6 lots (Nord/Sud, accès difficile)

Loire Forez agglomération
Lieu d'exécution : Territoire de Loire Forez Agglomération (secteurs Nord et Sud, Montbrison 42, France)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
140 000 € - 930 000 €
Fourchette · HT
Durée
48 mois · 3 reconductions possibles
Lots
6 lots
Dépôt des offres
loire.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Besoin d’un opérateur unique ou groupement pour l’entretien préventif et curatif des réseaux d’assainissement et des ouvrages de gestion des eaux pluviales, incluant le curage et les inspections télévisées (ITV), avec des lots dédiés Nord et Sud et des lots spécialisés pour les postes de relevage et ouvrages difficiles d’accès. Le cahier des charges prévoit planning, reporting, gestion des déchets et exigences de sécurité, ainsi que des prestations d’urgence et des conditions de reconduction/variation de prix.

Lots (6)

LOT-01Budget: 50 000 € - 295 000 €FourchetteHT

Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord

Entretien préventif et curatif des réseaux et ouvrages du secteur Nord, incluant curage et inspection télévisée (ITV).

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-02Budget: 50 000 € - 295 000 €FourchetteHT

Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d’eaux usées et d’eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Sud

Entretien préventif et curatif des réseaux et ouvrages du secteur Sud, incluant curage et ITV.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-03Budget: 10 000 € - 80 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Nord

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux du système de traitement du secteur Nord.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-04Budget: 10 000 € - 80 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Sud

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux du système de traitement du secteur Sud.

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-05Budget: 10 000 € - 90 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur nord

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux du système de traitement avec accès difficile (secteur nord).

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5
LOT-06Budget: 10 000 € - 90 000 €FourchetteHT

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur sud

Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux du système de traitement avec accès difficile (secteur sud).

CPV 90470000-2CPV 90491000-5CPV 45252124-3CPV 90640000-5

L'acheteur

Loire Forez agglomération

76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 28/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP40
  • Collectivites / Services publics29
  • Maintenance15

Territoires cités

  • Loire6
  • Montbrison1

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

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    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur loire.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-86317
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Entretien des réseaux et des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales : curage et inspection télévisée (ITV)
Description officielle
Une retenue de garantie de 3 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance suivant les modalités des articles R2191-32 à R2191-34 du Code de la commande publique. Le titulaire pourra toutefois remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire suivant les modalités des articles R2191-36 à R2191-41 du Code précité
Acheteur
Loire Forez agglomération
Lieu d’exécution
Département 42

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement, Curage, Prestations de services
CPV principal
90470000
CPV complémentaires
90470000, 45252124, 90491000, 90640000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord · Une retenue de garantie de 3 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance suivant les modalités des articles R2191-32 à R2191-34 du Code de la commande publique. Le titulaire pourra toutefois remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire suivant les modalités des articles R2191-36 à R2191-41 du Code précité · CPV 90470000, 45252124, 90491000, 90640000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
loire.marches-publics.info
Départements de diffusion
42

Voies de recours

1 élément
Recours
Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
90470000-290491000-545252124-390640000-5
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