Appel d'Offre PublicSource: TED

Marché d’assurances prévoyance pour le personnel de la SPL les Eaux de la Confluence

Les Eaux de la Confluence

Cergy (95)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/08/2026

Informations clés

Acheteur: Les Eaux de la Confluence
Lieu: Cergy (95)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 06/08/2026
Publication: 02/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 16 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 06/08/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Les Eaux de la Confluence a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics
Territoires cités : Val-d'Oise et Cergy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Les Eaux de la ConfluenceAcheteur public

Secteurs proches

Collectivites / Services publics1 AO

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Les Eaux de la Confluence a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1

Territoires cités

Val-d'Oise2
Cergy1

Marchés publics de Les Eaux de la Confluence Marchés publics Île-de-France Marchés publics Val-d'Oise Marchés publics Cergy

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 45d0ae79-e08b-448a-878a-aa73eb20ce0d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Les Eaux de la Confluence
Lieu: Cergy (95)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 06/08/2026

Référence TED: 00458113-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Les Eaux de la Confluence
Date limite: 06/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché d’assurances prévoyance pour le personnel de la SPL les Eaux de la Confluence
Description officielle: La présente consultation est menée selon une procédure d’appel d’offres ouvert conformément à l’article R.212421° du code de la commande publique. Modalités de retrait des documents : Les documents disponibles sont : Le présent avis ; Le dossier de consultation des entreprises (DCE) comprenant l'Acte d'engagement de chaque lot, le cahier des clauses particulières de chaque lot et le règlement de la consultation ; Pour télécharger le dossier de consultation (DCE) de la présente procédure ainsi que pour poser toute question relative à la procédure et au contenu du DCE, il convient de passer par le site https://marches.maximilien.fr/entreprise dans "Recherche rapide", cliquer sur « recherche avancée » puis dans le champ « entité publique » cliquer sur « Recherche dans une liste » (bouton violet à droite) et sélectionner «SPL les Eaux de la Confluence (95027 CERGYPONTOISE)», seulement ce service et enfin entrer le numéro interne d'identification dans le champ « référence ». Les échanges de correspondances entre la SPL les Eaux de la Confluence et les candidats sont réalisés depuis la plateforme MAXIMILIEN, via l’adresse électronique suivante : nepasrepondre@marches.maximilien.fr. Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d’une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel.
Lieu d’exécution: Cergy

Acheteur

Nom: Les Eaux de la Confluence
Site acheteur: www.cergypontoise.fr
Profil acheteur: marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur: 10133050400016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66512000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66512000

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 06/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 5029d64a-3fce-4c6e-a6a8-2722db66bae7
Modalités de réponse: marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001: Marché d’assurances complémentaire santé pour le personnel de la SPL les Eaux de la Confluence · Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 5511 à L. 55112, et R. 5511 à R. 5516 du code de justice administrative). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R. 55110 du code de justice administrative) Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. · CPV 66512000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Pour le lot 2, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat collectif PREVOYANCE géré en CAPITALISATION pour son personnel sous statut privé.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Pour le lot 2, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat collectif PREVOYANCE géré en CAPITALISATION pour son personnel sous statut privé.

Critères d'attribution: Critère prix - Sous-critères: "Taux de cotisation" valant pour 42% de la note finale - "Engagement tarifaire" valant pour 8% de la note finale | Critère prix - Sous-critères: "Taux de cotisation" vala

Délais