Marché d’assurance santé et prévoyance pour le compte de la SPL les Eaux de la Confluence
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Pour le lot 1, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat « COMPLEMENTAIRE SANTE » pour l’ensemble de son personnel. Pour le lot 2, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat collectif PREVOYANCE géré en CAPITALISATION pour son personnel sous statut privé, faisant suite à un contrat « prévoyance » venant à terme le 31 décembre 2026 à 24h.
L'acheteur
Les Eaux de la Confluence
7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 5
- Montant attribué
- 1,1 M €
- 20240 € · 0 marché
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours1,1 M € · 5 marchés
- Fournitures · 3
- Services · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance2
- Collectivites / Services publics1
- Travaux / BTP1
Territoires cités
- Cergy1
- Val-d'Oise1
- Yvelines1
Répondre
Consultation clôturée depuis 77 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marches.maximilien.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-65464
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché d’assurance santé et prévoyance pour le compte de la SPL les Eaux de la Confluence
- Description officielle
- La présente consultation est menée selon une procédure d’appel d’offres ouvert conformément à l’article R.212421° du code de la commande publique. Modalités de retrait des documents : Les documents disponibles sont : Le présent avis ; Le dossier de consultation des entreprises (DCE) comprenant l'Acte d'engagement de chaque lot, le cahier des clauses particulières de chaque lot et le règlement de la consultation ; Pour télécharger le dossier de consultation (DCE) de la présente procédure ainsi que pour poser toute question relative à la procédure et au contenu du DCE, il convient de passer par le site https://marches.maximilien.fr/entreprise dans "Recherche rapide", cliquer sur « recherche avancée » puis dans le champ « entité publique » cliquer sur « Recherche dans une liste » (bouton violet à droite) et sélectionner «SPL les Eaux de la Confluence (95027 CERGYPONTOISE)», seulement ce service et enfin entrer le numéro interne d'identification dans le champ « référence ». Les échanges de correspondances entre la SPL les Eaux de la Confluence et les candidats sont réalisés depuis la plateforme MAXIMILIEN, via l’adresse électronique suivante : nepasrepondre@marches.maximilien.fr. Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d’une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel.
- Acheteur
- Les Eaux de la Confluence
- Lieu d’exécution
- Département 95
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66512000
- CPV complémentaires
- 66512000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Marché d’assurances complémentaire santé pour le personnel de la SPL les Eaux de la Confluence · Critère technique - Sous-critères: "Poids des réserves au cahier des charges et respect de la grille des prestations évalués au vu de l’annexe 2 à l’Acte d’engagement " valant pour 10% de la note finale - "Modalités de gestion évaluées au vu du mémoire technique " valant pour 40% de la note finale · CPV 66512000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
- Départements de diffusion
- 95
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 5511 à L. 55112, et R. 5511 à R. 5516 du code de justice administrative). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R. 55110 du code de justice administrative) Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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