Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Marché d’assurance santé et prévoyance pour le compte de la SPL les Eaux de la Confluence

Les Eaux de la Confluence

Val-d'Oise (95)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/08/2026

Informations clés

Acheteur: Les Eaux de la Confluence
Lieu: Val-d'Oise (95)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/08/2026
Publication: 03/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 16 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 03/07/2026
Échéance : 07/08/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Les Eaux de la Confluence a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics
Territoires cités : Val-d'Oise et Cergy

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Les Eaux de la ConfluenceAcheteur public

Secteurs proches

Collectivites / Services publics1 AO

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Les Eaux de la Confluence a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1

Territoires cités

Val-d'Oise2
Cergy1

Marchés publics de Les Eaux de la Confluence Marchés publics Île-de-France Marchés publics Val-d'Oise

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-65464
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Les Eaux de la Confluence
Lieu: Val-d'Oise (95)
Publication: 03/07/2026
Date limite: 07/08/2026

Référence BOAMP: 26-65464
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 07/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché d’assurance santé et prévoyance pour le compte de la SPL les Eaux de la Confluence
Description officielle: La présente consultation est menée selon une procédure d’appel d’offres ouvert conformément à l’article R.212421° du code de la commande publique. Modalités de retrait des documents : Les documents disponibles sont : Le présent avis ; Le dossier de consultation des entreprises (DCE) comprenant l'Acte d'engagement de chaque lot, le cahier des clauses particulières de chaque lot et le règlement de la consultation ; Pour télécharger le dossier de consultation (DCE) de la présente procédure ainsi que pour poser toute question relative à la procédure et au contenu du DCE, il convient de passer par le site https://marches.maximilien.fr/entreprise dans "Recherche rapide", cliquer sur « recherche avancée » puis dans le champ « entité publique » cliquer sur « Recherche dans une liste » (bouton violet à droite) et sélectionner «SPL les Eaux de la Confluence (95027 CERGYPONTOISE)», seulement ce service et enfin entrer le numéro interne d'identification dans le champ « référence ». Les échanges de correspondances entre la SPL les Eaux de la Confluence et les candidats sont réalisés depuis la plateforme MAXIMILIEN, via l’adresse électronique suivante : nepasrepondre@marches.maximilien.fr. Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d’une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel.
Acheteur: Les Eaux de la Confluence
Lieu d’exécution: Département 95

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66512000
CPV complémentaires: 66512000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 03/07/2026
Date limite: 07/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 07/08/2026

Lots détectés

LOT-0001: Marché d’assurances complémentaire santé pour le personnel de la SPL les Eaux de la Confluence · Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 5511 à L. 55112, et R. 5511 à R. 5516 du code de justice administrative). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R. 55110 du code de justice administrative) Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. · CPV 66512000

Modalités et références

ID web: 26-65464
Contract folder ID: 5029d64a-3fce-4c6e-a6a8-2722db66bae7
Modalités de réponse: marches.maximilien.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 95

Résumé de la consultation

Pour le lot 1, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat « COMPLEMENTAIRE SANTE » pour l’ensemble de son personnel. Pour le lot 2, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat collectif PREVOYANCE géré en CAPITALISATION pour son personnel sous statut privé, faisant suite à un contrat « prévoyance » venant à terme le 31 décembre 2026 à 24h.