Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Relevé du réseau d'assainissement
Le Havre Seine Metropole
Seine-Maritime (76)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
07/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Le Havre Seine Metropole
- Lieu
- Seine-Maritime (76)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 185 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-5 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication12/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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