Lot 1-4: Accord-cadre multi-attributaires pour réfection et curage des caniveaux et ravines, entretien EP-EU, maintenance micro-stations et ramassage des déchets diffus – Koungou (Mayotte)
- Remise des offres
- Dans 24 jours
- Montant
- 1 000 000 € - 2 500 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- v2.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande couvrant l’entretien, la réfection et le curage des caniveaux et ravines, le curage des réseaux EP-EU, la maintenance des micro-stations et le ramassage des déchets diffus sur le territoire de la commune de Koungou, avec attribution à jusqu’à quatre opérateurs et tarification par lot selon les pièces CCAP/CCTP et DQE/BPU.
Lots (4)
Lot 1: Travaux de réfection et Curage sous voirie et dans les établissements publics
Réfection et curage des caniveaux sous voirie et dans les établissements publics, incluant pompage, curage hydrocureuse, nettoyage des caniveaux et regards, traitement des boues et remise en état.
Lot 2: Travaux de réfection des ravines et mise en place des pièges à déchets
Ravines et dispositifs de collecte des déchets: débroussaillage, accessibilité, terrassements, extraction d’embâcles et pousses, mise en place de pièges à déchets et transport des déblais.
Lot 3: Travaux de réfection, Curage des réseaux EP-EU et maintenance des micro-stations
Réfection et curage des réseaux d’assainissement et maintenance des micro-stations (STEP), y compris réparations, contrôles et évacuation des boues vers des installations agréées.
Lot 4: Ramassage des déchets diffus
Ramassage et tri des déchets diffus: collecte, tri par flux, évacuation vers déchetterie et actions de sensibilisation.
L'acheteur
IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 07/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie3
- Maitrise d oeuvre2
Territoires cités
- Digne-les-Bains2
- Alpes-de-Haute-Provence1
Répondre
Consultation ouverte : 24 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 35 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur v2.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics écologiques et des dossiers réglementaires qui en découlent en milieu aquatique.
- Critères d'attribution: 3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points | 3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points | 3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE,
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- e164f502-4c92-4793-bfa3-9116ee83690f
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu aquatique
- Description officielle
- Pour chacun des lots, le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques dans la limite de 4 opérateurs économiques maximum, ayant présenté les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution et sous réserve d'un nombre d'offres suffisant.
- Lieu d’exécution
- Digne-Les-Bains
Acheteur
4 éléments
- Nom
- IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
- Site acheteur
- v2.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- v2.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20007569500011
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71313000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 48ed110e-389e-4e85-a119-4ccb0c0e927c
- Dépôt des offres
- v2.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu terrestre · 1°) Valeur technique de l'offre 50 % (VT) Sous-critère 1 - SC1 – Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 40 points Sous-critère 2 – SC2 – Qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – SC2 noté sur 10 points · CPV 71313000 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- v2.marches-securises.fr
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