Lot 3 – Accord-cadre multi-attributaires pour expertises foncières (MAPA)
- Remise des offres
- Dans 20 jours
- Montant
- <= 60 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre sans minimum pour des prestations d'expertise foncière, sous bons de commande, sur le territoire Angers Loire Métropole. Budget annuel maximal de 60 000 EUR HT pour Lot 3.
Lots (1)
Lot 3 – Accord-cadre multi-attributaires pour expertises foncières
Prestation d'expertise foncière dans le cadre d'un accord-cadre multi-attributaires, réalisée via bons de commande sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Budget annuel maximal: 60 000 EUR HT.
L'acheteur
IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 07/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie3
- Maitrise d oeuvre2
Territoires cités
- Digne-les-Bains2
- Alpes-de-Haute-Provence1
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Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Prestations d'expertise foncière Montant minimum annuel : Sans minimum Montant maximum annuel : 60 000,00€ HT
- Critères d'attribution: 2°) Valeur technique de l'offre, dénommée VT, notée sur 35 points 3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 5 points | 2°) Valeur technique de l'offre, dénommée VT, notée sur 35 po
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1c3846b8-9b0b-42da-8a69-b16e7de58d57
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 3 – Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation d’expertises foncières
- Description officielle
- 1° - Situation juridique du candidat : - Lettre de candidature (par exemple le DC1) comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 11 du code de la commande publique. Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la période de validité de l'accord-cadre. 2° - Capacité économique et financière du candidat : - Déclaration du candidat présentant les capacités économiques et financières du candidat (par exemple le DC2) comprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat, dont l'entreprise est nouvellement créée et ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices, doit fournir : - une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises comprenant la date de création de l'entreprise ; - le montant du capital social de l'entreprise. 3° - Références professionnelles et techniques du candidat : Pour l'ensemble des lots : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique pour chacune des trois dernières années ; - Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, mentionnant le montant et la date des prestations effectuées, en lien avec les prestations, objet du présent accord-cadre ;
- Lieu d’exécution
- Digne-les-Bains
Acheteur
4 éléments
- Nom
- IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20007569500011
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71351810, 71352000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 360 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- a03be6f8-c0ca-44bb-9584-3ac34caa7974
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0004
- Lot 4 – Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de levés bâtimentaires · Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d’intervention de IT04, soit sur le département des Alpes-de-Haute-Provence, selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d’exécution des prestations sera précisé dans chaque bon de commande. · CPV 71351810, 71352000 · Montant 160 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 7135181071352000
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