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- Publication : 11/06/2026
- Échéance : 30/06/2026
- Fenêtre de réponse : 19 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ 2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029
INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE METZ
Moselle (57)
Source officielle : BOAMP
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
30/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE METZ
- Lieu
- Moselle (57)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE METZ a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 11/06/2026
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE METZ a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 11/06/2026.
AO clôturé
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
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- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-56979
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE METZ
- Lieu
- Moselle (57)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-56979
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ 2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029
- Description officielle
- Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
- Acheteur
- INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE METZ
- Lieu d’exécution
- Département 57
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV détecté
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- Transport des élèves de Moselle Ouest et couronne de Metz · Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 60130000
Modalités et références
- ID web
- 26-56979
- Contract folder ID
- 98a94e7b-7dbd-4e2f-8476-90cb7b6acfe8
- Modalités de réponse
- www.marches-demat.com
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 57
Résumé de la consultation
MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ 2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 11/06/2026
- Date limite
- 30/06/2026
- Depuis la clôture
- 69 jours
- Fenêtre de réponse
- 19 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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