Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Travaux de réhabilitation de 264 logements à Epinay-sur-Seine

ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM

Épinay-sur-Seine (93)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/05/2026

Informations clés

Acheteur: ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Lieu: Épinay-sur-Seine (93)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 11/05/2026
Publication: 08/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 72 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/04/2026
Échéance : 11/05/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 12/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maitrise d oeuvre et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLMAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Maitrise d oeuvre8
Etudes / Ingenierie7

Territoires cités

Paris2

Marchés publics de ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis Marchés publics Épinay-sur-Seine

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 11/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f4e0afb7-2224-402b-bb9c-594a0794d4da
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Lieu: Épinay-sur-Seine (93)
Publication: 08/04/2026
Date limite: 11/05/2026

Référence TED: 00241193-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Date limite: 11/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Travaux de réhabilitation de 264 logements à Epinay-sur-Seine
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le marché est financé sur fonds propres et subvention. Les sommes seront payées conformément au titre IX du code de la commande publique
Lieu d’exécution: épinay-sur-seine

Acheteur

Nom: ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Site acheteur: www.icfhabitat.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 1744A0FE-C341-50AF-4B348D433489689B

Procédure

Type de procédure: neg-w-call
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45262690
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45262690

Calendrier et montant

Publication: 08/04/2026
Date limite: 11/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 24 MONTH

Références

Identifiant consultation: 7d6926a9-e372-4d8f-8a6b-78aafa6e7012
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Travaux de réhabilitation de 264 logements à Epinay-sur-Seine · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le marché est financé sur fonds propres et subvention. Les sommes seront payées conformément au titre IX du code de la commande publique · CPV 45262690

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché confié à l'Entrepreneur ou au Groupement d'Entreprises, ci-après dénommé le « titulaire », au titre du présent marché, a pour objet la réalisation, conformément aux prescriptions contractuelles, des travaux tels que décrits au CCTP. Si l'opération s'inscrit dans une démarche environnementale, le titulaire doit se conformer en tout point aux prescriptions environnementales définies dans les pièces du marché, et désigner en son sein un responsable « Habitat et Environnement »

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Le marché confié à l'Entrepreneur ou au Groupement d'Entreprises, ci-après dénommé le « titulaire », au titre du présent marché, a pour objet la réalisation, conformément aux prescriptions contractuelles, des travaux tels que décrits au CCTP

Si l'opération s'inscrit dans une démarche environnementale, le titulaire doit se conformer en tout point aux prescriptions environnementales définies dans les pièces du marché, et désigner en son sein un responsable « Habitat et Environnement »

Délais