Accord-cadre composite d’entretien des réseaux d’assainissement — Lots géographiques (dont Lyon - Oullins - Vénissieux)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 12 852 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Entretien et maintenance des réseaux d’assainissement (eaux usées/eaux vannes/eaux pluviales, curage/détartrage, pompes et postes de relevage, séparateurs à hydrocarbures, surpresseurs), avec prestations forfaitaires de maintenance préventive et prestations non programmables (dépannages), sur le territoire de la France métropolitaine. Chaque lot fait l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur.
Lots (1)
Lyon - Oullins - Vénissieux
Accord-cadre composite d’entretien des réseaux d’assainissement pour le lot géographique « Lyon - Oullins - Vénissieux » : maintenance préventive forfaitaire et prestations non programmables (interventions/dépannages) portant sur les réseaux d’eaux usées/eaux vannes/eaux pluviales, pompes de relevage/postes de relevage, séparateurs à hydrocarbures et surpresseurs.
L'acheteur
ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 11/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP15
- Maitrise d oeuvre12
- Etudes / Ingenierie10
Territoires cités
- Paris1
Répondre
Consultation clôturée depuis 63 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Lyon - Oullins - Vénissieux
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8b1fbdb4-7c33-4300-8237-011c920a9fb0
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lyon - Oullins - Vénissieux
- Description officielle
- L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché a pour objet l'entretien et la maintenance des réseaux d'assainissement (des réseaux des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales, des pompes de relevage / postes de relevage, des séparateurs à hydrocarbures et des surpresseurs)
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
- Site acheteur
- www.icfhabitat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2C2F615A-BF33-BC04-D8CECDFAF8498890
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90470000
- CPV complémentaires
- 90470000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 mois
- Montant ou plafond
- 12 852 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 09091ec1-5fff-4843-940f-e42a4fa988b5
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Nouvelle Aquitaine · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90470000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 904700005000000090430000
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