Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre composite d’entretien des réseaux d’assainissement — Lots géographiques (dont Lyon - Oullins - Vénissieux)

ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : France métropolitaine (lot géographique : Lyon - Oullins - Vénissieux)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 12 852 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/08/2026

Informations clés

Acheteur: ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 12 852 000 €
Date limite: 02/08/2026
Publication: 02/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 16 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 02/08/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 12/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maitrise d oeuvre et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90470000, 50000000 et 90430000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Lyon - Oullins - Vénissieux
Codes CPV : 90470000, 50000000 et 90430000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLMAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Paris2 AO

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Maitrise d oeuvre8
Etudes / Ingenierie7

Territoires cités

Paris2

Marchés publics de ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8b1fbdb4-7c33-4300-8237-011c920a9fb0
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 02/08/2026

Référence TED: 00459189-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Date limite: 02/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lyon - Oullins - Vénissieux
Description officielle: L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché a pour objet l'entretien et la maintenance des réseaux d'assainissement (des réseaux des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales, des pompes de relevage / postes de relevage, des séparateurs à hydrocarbures et des surpresseurs)
Lieu d’exécution: Paris 10

Acheteur

Nom: ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Site acheteur: www.icfhabitat.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2C2F615A-BF33-BC04-D8CECDFAF8498890

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90470000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90470000

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 02/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 12 852 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 09091ec1-5fff-4843-940f-e42a4fa988b5
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Nouvelle Aquitaine · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90470000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Entretien et maintenance des réseaux d’assainissement (eaux usées/eaux vannes/eaux pluviales, curage/détartrage, pompes et postes de relevage, séparateurs à hydrocarbures, surpresseurs), avec prestations forfaitaires de maintenance préventive et prestations non programmables (dépannages), sur le territoire de la France métropolitaine. Chaque lot fait l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur.

Lots (1)

Lot 25Budget: <= 848 000 €PlafondHT

Lyon - Oullins - Vénissieux

Accord-cadre composite d’entretien des réseaux d’assainissement pour le lot géographique « Lyon - Oullins - Vénissieux » : maintenance préventive forfaitaire et prestations non programmables (interventions/dépannages) portant sur les réseaux d’eaux usées/eaux vannes/eaux pluviales, pompes de relevage/postes de relevage, séparateurs à hydrocarbures et surpresseurs.

CPV 90470000CPV 50000000CPV 90430000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.