Appel d'Offre PublicSource: TED

Directions de proximité : CLICHY / BOIS-COLOMBES - Indiv. des frais de chauffage (4 lots)

Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Levallois-Perret (92)
Lieu d'exécution : Sites DP: Lot 1 - Bagneux et Le Plessis-Robinson; Lot 2 - Seine Ouest et Rueil-Malmaison; Lot 3 - Suresnes et Nanterre; Lot 4 - Clichy et Bois-Colombes
Source officielle : TED

Budget IA

<= 8 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Lieu
Levallois-Perret (92)
Budget
<= 8 500 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 20/07/2026
  • Échéance : 07/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

Hauts-de-Seine Habitat - OPH a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Hauts-de-Seine, Paris et Levallois-Perret

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance CVC, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 425, 453 et 507
  • Codes CPV de lots : 65500000 et 38551000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Direction de proximité : BAGNEUX / LE PLESSIS-ROBINSON, Direction de proximité : SEINE OUEST / RUEIL-MALMAISON et Direction de proximité : SURESNES / NANTERRE
  • Codes CPV : 65500000 et 38551000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Hauts-de-Seine Habitat - OPH a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP30
  • Collectivites / Services publics14
  • Maintenance10

Territoires cités

  • Hauts-de-Seine9
  • Paris3
  • Levallois-Perret2
  • Essonne2
  • Paris2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a7544788-a1ce-42ad-8e75-05949f9800ca
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Lieu
Levallois-Perret (92)
Publication
Date limite
Référence TED
00502376-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Directions de proximité : CLICHY / BOIS-COLOMBES
Description officielle
Contentieux&#13; En cas de contentieux, le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise est compétent en la matière.&#13; &#13; Tribunal Administratif de Cergy Pontoise&#13; 2/4 boulevard de l'Hautil&#13; 95 027 - CERGY PONTOISE cedex&#13; Tel : 01.30.17.34.00 / Fax : 01.30.17.34.59&#13; Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr&#13; Télérecours.fr &#13; &#13; Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : &#13; - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. &#13; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). &#13; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
LEVALLOIS-PERRET

Acheteur

Nom
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Site acheteur
hautsdeseinehabitat.fr
Profil acheteur
hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
27920022400012

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
65500000, 38551000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
65500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 MONTH

Références

Identifiant consultation
1e2b227f-4587-4597-be03-480893651d0d
Modalités de réponse
hautsdeseinehabitat.emarchespublics.com, hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Directions de proximité : BAGNEUX / LE PLESSIS ROBINSON · Contentieux&#13; En cas de contentieux, le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise est compétent en la matière.&#13; &#13; Tribunal Administratif de Cergy Pontoise&#13; 2/4 boulevard de l'Hautil&#13; 95 027 - CERGY PONTOISE cedex&#13; Tel : 01.30.17.34.00 / Fax : 01.30.17.34.59&#13; Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr&#13; Télérecours.fr &#13; &#13; Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : &#13; - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. &#13; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). &#13; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 65500000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Marché de services pour l’installation et la gestion des dispositifs d’individualisation des frais de chauffage (IFC) — compteurs et répartiteurs, télérelève et décomptes — déployé sur 4 lots géographiques couvrant les DP Hauts de Seine Habitat, avec exploitation et restitution des documents techniques et DOE sur la durée du marché.

Lots (4)

LOT-0001Budget: <= 2 000 000 €PlafondHT

Direction de proximité : BAGNEUX / LE PLESSIS-ROBINSON

Déploiement des répartiteurs et des compteurs dans une résidence témoin <50 logements, puis déploiement sur les sites du lot 1.

CPV 65500000CPV 38551000
LOT-0002Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Direction de proximité : SEINE OUEST / RUEIL-MALMAISON

Déploiement des RFC/CET et télérelève pour le périmètre du lot 2 avec résidence témoin <50 logements.

CPV 65500000CPV 38551000
LOT-0003Budget: <= 3 000 000 €PlafondHT

Direction de proximité : SURESNES / NANTERRE

Déploiement des IFC et télérelève sur les sites du lot 3, avec résidence témoin <50 logements.

CPV 65500000CPV 38551000
LOT-0004Budget: <= 2 000 000 €PlafondHT

Direction de proximité : CLICHY / BOIS-COLOMBES

Déploiement des RFC/CET et compteurs avec télérelève sur les sites du lot 4, résidence témoin <50 logements.

CPV 65500000CPV 38551000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance CVC. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 425CPV 453CPV 507

CPV détectés sur les lots

6550000038551000
Voir les appels d'offres Maintenance CVC

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet l'exécution d'un marché de services au sens de l'article L1111-4 du Code de la Commande Publique.&#13; &#13; Le présent marché a pour objet la mise en place et gestion de compteurs thermiques individuels et répartiteurs de frais de chaleur au niveau des émetteurs pour répondre aux obligations d'Individualisation des Frais de Chaleurs (IFC).&#13; &#13; Objectif à atteindre dans le cadre de cette consultation est la pose et gestion des équipements nécessaires à l'Individualisation des Frais de Chaleurs pour les résidences éligibles en chauffage collectif.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
20/07/2026
Date limite
07/09/2026
Temps restant
47 jours
Fenêtre de réponse
49 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

<= 500 000 €

PlafondHT

Date Limite

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Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Paris 50118110

Budget estimé

Budget non spécifié

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Paris 79311200

Budget estimé

Budget non spécifié

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