Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Territoire de la Pointe de Caux

Habitat 76
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur
Habitat 76
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 13 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 12/05/2026
  • Échéance : 21/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Habitat 76 a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 21/05/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Habitat 76 a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 21/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie7
  • Maitrise d oeuvre6
  • Travaux / BTP5

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
d694a431-a96e-49ea-b810-75c77acc033b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Habitat 76
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00327766-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Habitat 76
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Territoire de la Pointe de Caux
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance 30%, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable au pouvoir adjudicateur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement par des fonds propres et des subventions
Lieu d’exécution
Divers groupes de la Seine-Maritime

Acheteur

Nom
Habitat 76
Site acheteur
www.habitat76.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
1B1B911F-0B90-1D1F-89E4416409F2998D

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45310000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
1 668 750 EUR

Références

Identifiant consultation
ccd19f04-91d7-4f83-bd51-7ce124522409
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Territoires de Rouen-Elbeuf et du Pays de Bray et Pays de Caux · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance 30%, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable au pouvoir adjudicateur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement par des fonds propres et des subventions · CPV 45310000 · Montant 1 668 750 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Territoire de la Pointe de Caux<br/>

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Territoire de la Pointe de Caux<br/>

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
12/05/2026
Date limite
21/06/2026
Depuis la clôture
13 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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