Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture et gestion de titres-restaurant et de prestations d'oeuvres sociales dématérialisés au bénéfice des agents du GIP HIS

GIP Habitat et Interventions sociales
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur
GIP Habitat et Interventions sociales
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 12 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 18/08/2026
  • Échéance : 18/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

GIP Habitat et Interventions sociales a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 19/08/2026
  • Secteurs récurrents : Numerique / IT
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

GIP Habitat et Interventions sociales a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT1

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1fa21fdd-dfd7-4ef8-ae4b-168d094eaa07
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GIP Habitat et Interventions sociales
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00575166-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GIP Habitat et Interventions sociales
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture et gestion de titres-restaurant et de prestations d'oeuvres sociales dématérialisés au bénéfice des agents du GIP HIS
Description officielle
Le présent marché vise à confier à un Titulaire spécialisé la fourniture, la gestion et la mise en oeuvre de 
 solutions dématérialisées de titres restaurant ainsi que de prestations d'oeuvres sociales, au bénéfice des 
 agents du GIP HIS, afin de garantir une conformité optimale avec les règlementations sociales et fiscales en 
 vigueur tout en optimisant les processus internes.
 Il comprend notamment :
 - la mise à disposition de titres-restaurant dématérialisés, leur émission, leur chargement et leur gestion 
 ;
 - la fourniture de solutions dématérialisées d'oeuvres sociales permettant :
 o l'accès à des avantages, réductions, offres culturelles, sportives, de loisirs,
 o et la mise à disposition de cadeaux et de bons d'achat, leur émission, leur chargement et leur 
 gestion.
 Les prestations attendues devront être conformes à la réglementation en vigueur applicable aux titres 
 restaurant et aux avantages sociaux, notamment en matière sociale et fiscale, ainsi qu'aux exigences relatives 
 à la dématérialisation des supports.
Lieu d’exécution
Montreuil

Acheteur

Nom
GIP Habitat et Interventions sociales
Profil acheteur
www.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
18750016000044

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66133000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66133000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
77ccc35e-3506-4ef6-9487-bd74504fa274
Modalités de réponse
www.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Fourniture et gestion de titres-restaurant et de prestations d'oeuvres sociales dématérialisés au bénéfice des agents du GIP HIS · Le présent marché vise à confier à un Titulaire spécialisé la fourniture, la gestion et la mise en oeuvre de 
 solutions dématérialisées de titres restaurant ainsi que de prestations d'oeuvres sociales, au bénéfice des 
 agents du GIP HIS, afin de garantir une conformité optimale avec les règlementations sociales et fiscales en 
 vigueur tout en optimisant les processus internes.
 Il comprend notamment :
 - la mise à disposition de titres-restaurant dématérialisés, leur émission, leur chargement et leur gestion 
 ;
 - la fourniture de solutions dématérialisées d'oeuvres sociales permettant :
 o l'accès à des avantages, réductions, offres culturelles, sportives, de loisirs,
 o et la mise à disposition de cadeaux et de bons d'achat, leur émission, leur chargement et leur 
 gestion.
 Les prestations attendues devront être conformes à la réglementation en vigueur applicable aux titres 
 restaurant et aux avantages sociaux, notamment en matière sociale et fiscale, ainsi qu'aux exigences relatives 
 à la dématérialisation des supports. · CPV 66133000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Le présent marché vise à confier à un Titulaire spécialisé la fourniture, la gestion et la mise en oeuvre de 
 solutions dématérialisées de titres restaurant ainsi que de prestations d'oeuvres sociales, au bénéfice des 
 agents du GIP HIS, afin de garantir une conformité optimale avec les règlementations sociales et fiscales en 
 vigueur tout en optimisant les processus internes.
 Il comprend notamment :
 - la mise à disposition de titres-restaurant dématérialisés, leur émission, leur chargement et leur gestion 
 ;
 - la fourniture de solutions dématérialisées d'oeuvres sociales permettant :
 o l'accès à des avantages, réductions, offres culturelles, sportives, de loisirs,
 o et la mise à disposition de cadeaux et de bons d'achat, leur émission, leur chargement et leur 
 gestion.
 Les prestations attendues devront être conformes à la réglementation en vigueur applicable aux titres 
 restaurant et aux avantages sociaux, notamment en matière sociale et fiscale, ainsi qu'aux exigences relatives 
 à la dématérialisation des supports.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Le présent marché vise à confier à un Titulaire spécialisé la fourniture, la gestion et la mise en oeuvre de 
 solutions dématérialisées de titres restaurant ainsi que de prestations d'oeuvres sociales, au bénéfice des 
 agents du GIP HIS, afin de garantir une conformité optimale avec les règlementations sociales et fiscales en 
 vigueur tout en optimisant les processus internes.
 Il comprend notamment :
 - la mise à disposition de titres-restaurant dématérialisés, leur émission, leur chargement et leur gestion 
 ;
 - la fourniture de solutions dématérialisées d'oeuvres sociales permettant :
 o l'accès à des avantages, réductions, offres culturelles, sportives, de loisirs,
 o et la mise à disposition de cadeaux et de bons d'achat, leur émission, leur chargement et leur 
 gestion.
 Les prestations attendues devront être conformes à la réglementation en vigueur applicable aux titres 
 restaurant et aux avantages sociaux, notamment en matière sociale et fiscale, ainsi qu'aux exigences relatives 
 à la dématérialisation des supports.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
18/08/2026
Date limite
18/09/2026
Temps restant
12 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

<= 2 265 000 €

PlafondTTC

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