Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Collecte et traitement des déchets produits par le groupement d'établissements d'hébergement et services médico-sociaux pour personnes âgées

GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE
Deux-Sèvres (79)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur
GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE
Lieu
Deux-Sèvres (79)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 13/05/2026
  • Échéance : 15/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 13/05/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 13/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 15/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-47246
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE
Lieu
Deux-Sèvres (79)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-47246
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Collecte et traitement des déchets produits par le groupement d'établissements d'hébergement et services médico-sociaux pour personnes âgées
Description officielle
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers résiduels (OMR) et des biodéchets produits par les établissements médico-sociaux du groupement. Le titulaire assure l'ensemble des prestations nécessaires à la gestion intégrée du service, incluant la mise à disposition éventuelle de matériels ou contenants, la collecte des flux, leur transport et leur traitement dans des installations adaptées, conformément aux exigences réglementaires en vigueur
Acheteur
GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE
Lieu d’exécution
Département 79

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté
90524400
CPV complémentaires
90524400, 90511200, 90513000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Ordures Ménagères Résiduelles · La durée du présent marché est de deux ans fermes, allant du 1er septembre 2026 au 31 aout 2028. Au-delà, le marché est renouvelable par tacite reconduction deux fois un an. La décision de non-reconduction sera notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de son exécution. Le commencement d'exécution des prestations objet du présent marché sera déclenché par ordre de service · CPV 90524400, 90511200, 90513000

Modalités et références

ID web
26-47246
Contract folder ID
6759fe8c-c8bf-4e17-81b6-530f421c8936
Modalités de réponse
nr.aws-achat.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
79

Résumé de la consultation

Collecte, transport et traitement des déchets ménagers résiduels (OMR) et des biodéchets produits par les établissements médico-sociaux du groupement. Le titulaire assure l'ensemble des prestations nécessaires à la gestion intégrée du service, incluant la mise à disposition éventuelle de matériels ou contenants, la collecte des flux, leur transport et leur traitement dans des installations adaptées, conformément aux exigences réglementaires en vigueur

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
13/05/2026
Date limite
15/06/2026
Depuis la clôture
44 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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