Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Mise en œuvre du programme européen Erasmus+ « Éducation des adultes » 2025-2027 pour France Travail Auvergne-Rhône-Alpes

France Travail Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Lieu d'exécution : France (auvergne-rhône-alpes / département 69 - NUTS FRK26)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 613 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

05/06/2026

Informations clés

Acheteur
France Travail Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu
Rhône (69)
Budget
<= 613 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/05/2026
  • Échéance : 05/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

France Travail Auvergne-Rhône-Alpes a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 10/05/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Regions / Departements

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 85312300, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 85312300

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Mise en œuvre du programme européen Erasmus+ « Éducation des adultes » 2025-2027
  • Codes CPV : 85312300

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

France Travail Auvergne-Rhône-Alpes a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 10/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1
  • Regions / Departements1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-44065
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
France Travail Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu
Rhône (69)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-44065
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 France Travail Auvergne-Rhône-Alpes
Description officielle
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON 184 rue Duguesclin 69433 Lyon adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr +33 4 87 63 50 00 Informations relatives aux délais de recours: 1°) Recours sur la base de l'article L.55113 du code de la justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Acheteur
France Travail Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu d’exécution
Département 69

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure NC
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV détecté
85312300
CPV complémentaires
85312300
Critères d’attribution
cost
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00.000Z
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
613 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Valeur prix sur la base du Bordereau des Prix (cf. règlement de la consultation) · Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON 184 rue Duguesclin 69433 Lyon adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr +33 4 87 63 50 00 Informations relatives aux délais de recours: 1°) Recours sur la base de l'article L.55113 du code de la justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire. · CPV 85312300 · Montant 613 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-44065
Contract folder ID
3b14ca98-9bae-4e10-a477-cd0a791931d4
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
69

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande portant sur la mise en œuvre du programme Erasmus+ « Éducation des adultes » 2025-2027, afin de permettre aux adultes de se former à l’étranger grâce aux mobilités financées par Erasmus+ EDA, pour le compte de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes (prestations décrites au contrat et au CCFT).

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 613 000 €Plafond

Mise en œuvre du programme européen Erasmus+ « Éducation des adultes » 2025-2027

Mise en œuvre du programme européen Erasmus+ « Éducation des adultes » 2025-2027 pour le compte de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes, afin de permettre aux adultes de se former à l’étranger grâce aux mobilités financées par Erasmus+ EDA. Prestations décrites au contrat et au cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur pour toute la durée d’exécution du marché (613 000 €).

CPV 85312300

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 85312300. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

85312300

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/05/2026
Date limite
05/06/2026
Depuis la clôture
52 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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