Mise à jour du programme EMTN de l’AP-HP
- Remise des offres
- Dans 23 jours
- Lots
- 1 lot
Le besoin
L’AP-HP recherche un arrangeur pour l’accompagner dans la mise à jour de son programme EMTN. La mission comprend la revue des autorisations d’émission, la mise à jour et la négociation des documents juridiques et financiers, ainsi que les échanges avec l’AMF et les conseils de l’émetteur. Elle inclut également la préparation des documents annexes, la revue de traductions en anglais et la rédaction d’une opinion juridique de droit français. Les livrables attendus sont un calendrier prévisionnel détaillé et un rapport de recommandations.
Lots (1)
Lot unique
Marché non alloti portant sur l’accompagnement de l’AP-HP par un arrangeur pour la mise à jour de son programme EMTN.
L'acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 293 encore ouverts.
Territoires cités
- Bas-Rhin17
- Nord14
- Loire-Atlantique12
- Bouches-du-Rhône10
- Maine-et-Loire10
Répondre
Consultation ouverte : 23 jours avant la remise des offres.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3092942
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 26-079
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Sélection d'un arrangeur pour la mise à jour du programme EMTN de l'AP-HP
- Description officielle
- Sélection d'un arrangeur pour la mise à jour du programme EMTN de l'AP-HP
- Lieu d’exécution
- (94) Val-de-Marne
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- APHP_RC (4).pdf · 500 Ko
- Dce
- 26-079 DCE PUBLIE.zip · 893 Ko
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3092942
- Référence règlement
- MzA5Mjk0Mg==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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