Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

ECOPÂTURAGE

Etablissement support du GHT de Haute Alsace

Mulhouse (68)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/05/2026

Informations clés

Acheteur: Etablissement support du GHT de Haute Alsace
Lieu: Mulhouse (68)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 12/05/2026
Publication: 12/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 70 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 12/04/2026
Échéance : 12/05/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Etablissement support du GHT de Haute Alsace a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 17/06/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissement support du GHT de Haute AlsaceAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissement support du GHT de Haute Alsace a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 17/06/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance2
Maitrise d oeuvre2
Travaux / BTP2

Marchés publics de Etablissement support du GHT de Haute Alsace Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Haut-Rhin Marchés publics Mulhouse

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 39df4e47-7864-4c90-aaa9-5516a70cfdb1
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Etablissement support du GHT de Haute Alsace
Lieu: Mulhouse (68)
Publication: 12/04/2026
Date limite: 12/05/2026

Référence TED: 00250443-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Etablissement support du GHT de Haute Alsace
Date limite: 12/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ECOPÂTURAGE
Description officielle: - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d’infructuosité : l’acte en lien avec une déclaration d’infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.
Lieu d’exécution: Mulhouse

Acheteur

Nom: Etablissement support du GHT de Haute Alsace
Site acheteur: www.ghrmsa.fr
Profil acheteur: achat-sante.safetender.com
Identifiant acheteur: France

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77310000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77310000

Calendrier et montant

Publication: 12/04/2026
Date limite: 12/05/2026
Heure limite: 18:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: 55a15178-4699-4ae0-8e0a-f4629abd8d66
Modalités de réponse: achat-sante.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d’infructuosité : l’acte en lien avec une déclaration d’infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif. · CPV 77310000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: achat-sante.safetender.com

Résumé de la consultation

ECOPÂTURAGE

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.