Accord-cadre de location longue durée de véhicules électriques (segment utilitaire) – EPCI de Corse
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 2 928 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 10 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Location de véhicules longue durée (LLD) pour l’ensemble des besoins de l’EPCI-C de Corse, sous forme d’un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, avec répartition en 10 lots et prix unitaires.
Lots (10)
LLD Véhicules hybrides segment B
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules hybrides segment B. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période et au total toutes périodes confondues (montants HT).
LLD Véhicules électriques segment B
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules électriques segment B. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période et au total toutes périodes confondues (montants HT).
LLD Véhicules hybrides segment C
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules hybrides segment C. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période et au total toutes périodes confondues (montants HT).
LLD Véhicules électriques segment C
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules électriques segment C. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période et au total toutes périodes confondues (montants HT).
LLD Véhicules hybrides segment SUV
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules hybrides segment SUV. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période et au total toutes périodes confondues (montants HT).
LLD Véhicules électriques segment SUV
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules électriques segment SUV. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période et au total toutes périodes confondues (montants HT).
LLD Véhicules thermiques segment Ludospace
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules thermiques segment Ludospace. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période et au total toutes périodes confondues (montants HT).
LLD Véhicules électriques segment Ludospace
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules électriques segment Ludospace. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période et au total toutes périodes confondues (montants HT).
LLD Véhicules thermiques segment Utilitaire
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules thermiques segment utilitaire. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période initiale et total toutes périodes confondues (montants HT).
LLD Véhicules électriques segment Utilitaire
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules électriques segment utilitaire. Prix unitaires. Montants maximum indiqués par période et au total toutes périodes confondues (montants HT).
L'acheteur
Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse
110 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP34
- Maintenance25
- Etudes / Ingenierie12
Territoires cités
- Haute-Corse5
- Bastia2
- Corse-du-Sud2
Répondre
Consultation clôturée depuis 78 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- LLD Véhicules électriques segment Utilitaire&lt;br/&gt;
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b861fea2-f9d0-4486-9afc-cd9e1ae52320
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- LLD Véhicules électriques segment Utilitaire
- Description officielle
- Conformément aux exigences du Code de Justice Administrative, la légalité de la présente décision est susceptible d'être contestée devant le Tribunal Administratif de Bastia qui peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr , dans le cadre d'un : - Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à 12 du code de justice administrative (CJA) pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à 23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Jurisprudence " Département du Tarn et Garonne " (CE Ass 4 avril 2014 - Req no 358994) ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Le recours est ouvert aux concurrents évincés ainsi qu'à tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer ne peuvent être contestées qu'à l'occasion du recours ainsi défini. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision, assorti le cas échéant d'un référé suspension
- Lieu d’exécution
- Bastia
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse
- Site acheteur
- www.cci.corsica
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- BA6DB207-9D27-14B5-CBDBA520F512E6BB
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 34100000, 34144900
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 2 928 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c41959d4-12bc-4a21-a0f0-ef8bfab65307
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- LLD Véhicules hybrides segment B · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> · CPV 34100000, 34144900 · Montant 832 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV détectés sur les lots
- 34100000-834144900-7
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