Marché d'insertion – Tri, numérisation et destruction de documents pour EST ENSEMBLE HABITAT
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 mois
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Contrat cadre pour des prestations d'insertion par l'activité économique visant le tri, la numérisation et la destruction sécurisée de documents (archives, dossiers locatifs et parkings) pour EST ENSEMBLE HABITAT, exécuté par émission de bons de commande; prestations rémunérées à prix forfaitaire et à prix unitaires, avec respect du RGPD et des exigences de sécurité, lieu d'exécution à Montreuil (93100).
L'acheteur
EST ENSEMBLE HABITAT
17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 25/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP7
- Maintenance5
- Maintenance CVC4
Territoires cités
- Montreuil3
- Bagnolet1
- Bobigny1
- Bondy1
- Noisy-le-Sec1
Répondre
Consultation clôturée depuis 43 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- MARCHE D'INSERTION AYANT COMME SUPPORT LES PRESTATIONS DE TRI, DE NUMERISATION ET DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS D'EST ENSEMBLE HABITAT
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3e801719-5cac-4210-8658-b8e6b82eabbc
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- MARCHE D'INSERTION AYANT COMME SUPPORT LES PRESTATIONS DE TRI, DE NUMERISATION ET DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS D'EST ENSEMBLE HABITAT
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix forfaitaires sont fermes et non actualisable pendant toute la durée du marché. Les prix unitaires sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Lieu d’exécution
- Montreuil
Acheteur
4 éléments
- Nom
- EST ENSEMBLE HABITAT
- Site acheteur
- www.estensemble-habitat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 369C5AE6-FD51-A866-831CD21F43E78713
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 75231240
- CPV complémentaires
- 75231240, 79811000, 79999100, 92512100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 mois
- Montant ou plafond
- 600 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 1fc97193-8659-4f46-88ff-e50a84abb638
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- MARCHE D'INSERTION AYANT COMME SUPPORT LES PRESTATIONS DE TRI, DE NUMERISATION ET DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS D'EST ENSEMBLE HABITAT · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix forfaitaires sont fermes et non actualisable pendant toute la durée du marché. Les prix unitaires sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 75231240, 79811000, 79999100, 92512100 · Montant 600 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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