Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 10 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 06/08/2026
- Échéance : 15/09/2026
- Début prévisionnel : 31/10/2026
- Fenêtre de réponse : 40 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Marché d'insertion – Tri, numérisation et destruction de documents pour EST ENSEMBLE HABITAT
EST ENSEMBLE HABITAT
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : 93100 Montreuil, France
Source officielle : TED
Budget estimé
<= 600 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
15/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- EST ENSEMBLE HABITAT
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- <= 600 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
EST ENSEMBLE HABITAT a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 25/08/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Maintenance CVC
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 92512100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
EST ENSEMBLE HABITAT a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP5
- Maintenance4
- Maintenance CVC2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 3e801719-5cac-4210-8658-b8e6b82eabbc
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- EST ENSEMBLE HABITAT
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00548316-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- EST ENSEMBLE HABITAT
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- MARCHE D'INSERTION AYANT COMME SUPPORT LES PRESTATIONS DE TRI, DE NUMERISATION ET DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS D'EST ENSEMBLE HABITAT
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix forfaitaires sont fermes et non actualisable pendant toute la durée du marché. Les prix unitaires sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Lieu d’exécution
- Montreuil
Acheteur
- Nom
- EST ENSEMBLE HABITAT
- Site acheteur
- www.estensemble-habitat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 369C5AE6-FD51-A866-831CD21F43E78713
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 75231240, 79811000, 79999100, 92512100
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 92512100
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 600 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 1fc97193-8659-4f46-88ff-e50a84abb638
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- MARCHE D'INSERTION AYANT COMME SUPPORT LES PRESTATIONS DE TRI, DE NUMERISATION ET DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS D'EST ENSEMBLE HABITAT · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix forfaitaires sont fermes et non actualisable pendant toute la durée du marché. Les prix unitaires sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 75231240, 79811000, 79999100, 92512100 · Montant 600 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Contrat cadre pour des prestations d'insertion par l'activité économique visant le tri, la numérisation et la destruction sécurisée de documents (archives, dossiers locatifs et parkings) pour EST ENSEMBLE HABITAT, exécuté par émission de bons de commande; prestations rémunérées à prix forfaitaire et à prix unitaires, avec respect du RGPD et des exigences de sécurité, lieu d'exécution à Montreuil (93100).
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 92512100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
MARCHE D'INSERTION AYANT COMME SUPPORT LES PRESTATIONS DE TRI, DE NUMERISATION ET DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS D'EST ENSEMBLE HABITAT
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 06/08/2026
- Date limite
- 15/09/2026
- Temps restant
- 10 jours
- Fenêtre de réponse
- 40 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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