Appel d'Offre PublicExpiré

Élaboration d’un projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) sur le bassin de l’Allan

EPTB SAONE ET DOUBS
Dijon (21)
Lieu d'exécution : Bassin de l’Allan et Pays de Montbéliard Agglomération (région Bourgogne-Franche-Comté, notamment départements 25, 70 et 90) ; livraisons à EPTB Saône et Doubs, 220 rue du km 400, 71000 MACON

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur
EPTB SAONE ET DOUBS
Lieu
Dijon (21)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 73 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/05/2026
  • Échéance : 06/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

EPTB SAONE ET DOUBS a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 19/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Doubs et Saône-et-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71335000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Elaboration d’un projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) sur le bassin de l’Allan
  • Codes CPV : 71335000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPTB SAONE ET DOUBS a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 19/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Etudes / Ingenierie3
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Doubs1
  • Saône-et-Loire1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
125f20c5-da41-4ad7-9014-7b21a735cb17
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EPTB SAONE ET DOUBS
Lieu
Dijon (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00350182-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EPTB SAONE ET DOUBS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan
Description officielle
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan
Lieu d’exécution
DIJON

Acheteur

Nom
EPTB SAONE ET DOUBS
Site acheteur
www.eptb-saone-doubs.fr
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur
25710321800042

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71335000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71335000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
59240622-84e6-4146-9a95-5de136f7e186
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan · Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan · CPV 71335000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Réalisation d’une étude de prestations intellectuelles visant à établir, sur le périmètre du bassin de l’Allan et de Pays de Montbéliard Agglomération, un diagnostic partagé et une approche prospective pour définir une stratégie d’adaptation au changement climatique, puis la décliner en plan d’actions opérationnelles (marché à tranche ferme et tranches optionnelles relatives aux volumes prélevables).

Lots (1)

LOT-0001

Elaboration d’un projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) sur le bassin de l’Allan

Marché unique (lot) à tranche ferme et tranches optionnelles : tranche ferme (phase 1 à 3) d’état des lieux initial/prospective, définition d’une stratégie d’adaptation et déclinaison en plan d’actions ; tranches optionnelles portant notamment sur la définition/révision des volumes prélevables par sous-bassins (Allaine-Allan, Bourbeuse, Lizaine, Doubs médian sur périmètre PMA, Savoureuse) selon les phases décrites au CCTP.

CPV 71335000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71335000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/05/2026
Date limite
06/07/2026
Depuis la clôture
73 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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